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Les étapes du processus de gestion:

A- Sollicitation :
Autrefois la situation concurrentielle entre les institutions financières permettait aux banquiers d’être relativement passifs face à leurs activités de crédit alors qu’ils attendaient les demandes de crédit de leurs clients. De nos jours, les banquiers doivent pratiquer un marketing très pro-actif de leurs services de crédit en ciblant une clientèle et même des individus spécifiques et en les sollicitant directement.
B) Cueillette d’information :

Si le client potentiel manifeste le désir d’obtenir du crédit, alors le banquier commence à constituer le dossier de crédit. La nature de ce dossier dépend évidemment du genre de client et du type de crédit demandé. En effet, la banque n’a pas besoin de la même information pour un particulier qui demande un prêt hypothécaire pour l’achat d’une maison que pour un entrepreneur qui désire une marge de crédit commerciale.
Si l’on prend l’exemple d’un prêt à une PME, la première source d’information est le client en tant que tel qui fournit le dossier de l’entreprise, ses rapports annuels, une description du projet d’investissement ainsi que les prévisions financières. La seconde source d’information disponible est la banque de données que la banque possède déjà sur ce client compte tenu des relations antérieures de l’institution financière avec ce dernier. Les observations obtenues peuvent être sur des prêts antérieurs ou en cours, ou sur les transactions quotidiennes du client. Finalement, la banque peut obtenir de l’information de la part de tiers : des agences de crédit (un bureau de comptable, des fournisseurs de l’entreprise cliente ou des firmes d’experts pouvant donner une opinion sur le projet envisagé par le client (étude de faisabilité et/ou étude de marché)
En recueillant cette information, le chargé de compte doit continuellement juger de la fiabilité de la source ainsi que de la valeur de l’information fournie. Le processus de cueillette d’information est très coûteux et la banque doit optimiser cette étape en s’assurant que la valeur de l’amélioration de la décision de crédit (va-t-on prêter ou non) est supérieure au coût d’obtention ou de production de l’information.

C) Constitution du dossier

En général, le dossier de crédit comprendra les éléments suivants :

1. Identification et bref historique de l’entreprise
   Description du plan marketing de l’entreprise : ses produits, sa segmentation de marché, sa distribution, ses promotions et ses prix
2. Description des opérations d’approvisionnement et de production de la compagnie ainsi que l’appréciation de ses équipements et de sa technologie
3. Évaluation de la main d’œuvre et des relations de travail
4. Évaluation de la direction : intégrité, stabilité et compétence (formation, expérience et résultats antérieurs)
5. Analyse des résultats financiers de l’entreprise
6. Examen du motif de la demande de crédit et des projections financières.

Il est nécessaire de passer ainsi en revue l’ensemble de l’entreprise et de porter un diagnostic sur tous les aspects de son fonctionnement parce qu’une défaillance dans n’importe lequel des points mentionnés ci-dessus peut entraîner la faillite de l’entreprise et donc des pertes pour ses créanciers.

D) Analyse du dossier

Après l’obtention de l’information désirée, celle-ci doit être traitée de manière qualitative par le chargé de compte ou de manière quantitative par un système informatisé ou autre. Les différentes méthodes de calcul du risque de crédit seront vues en détail dans la section suivante.

E) Décision de prêter

La décision de prêter ou non, suite à l’analyse du dossier de crédit du requérant, peut entraîner 2 types d’erreurs. La première, l’erreur de type I, survient quand la banque accepte d’offrir du financement à un emprunteur qui fera éventuellement défaut. Les probabilités d’occurrence sont assez faibles (1 – 5% selon la conjoncture économique et la clientèle) mais le montant en jeu est très élevé, soit la totalité du montant résiduel. La deuxième erreur, celle de type II, arrive lorsque l’institution financière refuse le prêt à un client qui aurait honoré parfaitement son engagement. La probabilité est très forte (entre 95% et 99%) mais le coût d’opportunité est relativement faible (3 – 6% du montant prêté). Évidemment, « les péchés par commission (prêter à un mauvais emprunteur) sont beaucoup plus visibles et répréhensibles que les péchés par omission (refuser un prêt à un bon emprunteur) ».

Il est donc important pour une banque de tenter de prendre la décision qui comporte le coût le plus faible.

Les décisions de crédit pour les prêts au détail, par exemple les prêts aux particuliers, sont généralement à deux issues : accepter ou rejeter la demande. En effet, à cause du faible montant d’argent en jeu (par rapport au portefeuille de prêts total de la banque), le coût de recherche d’information sur l’emprunteur est souvent supérieur au revenu d’intérêt du prêt. La banque a habituellement défini un ratio d’endettement cible et les clients dépassant ce ratio ne sont pas admis et ceux respectant le plafond voient leur demande de prêt acceptée. Tous les clients acceptés sont souvent perçus comme ayant le même niveau de risque et, par conséquent, la même prime de risque (et donc le même taux d’intérêt) est chargée.

On peut donc affirmer qu’au niveau des prêts au détail, l’institution financière contrôle son risque de crédit en rationnant le crédit, c’est-à-dire en imposant des réserves sur le niveau d’emprunt disponible pour un même emprunteur, plutôt qu’en jouant avec les taux d’intérêt ou autres conditions.

Au niveau agrégé, lorsque la banque joue avec les taux d’intérêt afin de tenir compte des différents niveaux de risque des emprunteurs, elle peut toutefois se retrouver avec un autre problème sur les épaules car si elle exige un taux relativement élevé à un emprunteur dont la qualité de crédit est faible, celui-ci n’aura d’autre choix que d’investir les fonds dans un projet particulièrement risqué afin que le rendement de ce projet soit supérieur au taux d’intérêt sur son emprunt pour le financer. Puisque les projets risqués ont plus de chance d’échoir, l’emprunteur fera défaut et la banque ne sera pas remboursée. Cette situation suggère que des taux d’intérêt très élevés sur les contrats de prêt peuvent faire diminuer l’espérance de rendement des institutions financières. De plus, il est logique que seuls les emprunteurs ayant des projets risqués en tête acceptent ces taux élevés, alors que les emprunteurs dont les projets d’investissement sont plus raisonnables ne seront pas intéressés à payer une prime si élevée. Cela aura pour conséquence néfaste de réduire la qualité de crédit du bassin d’emprunteurs potentiels de la banque.

Donc, plus le taux d’intérêt exigé est faible, plus il y aura d’emprunteurs car même pour ceux dont le projet n’est pas très risqué (et donc dont le taux de rendement n’est pas très élevé), emprunter sera tout de même rentable car le taux d’intérêt payé sur le prêt sera inférieur au taux de rendement obtenu sur l’utilisation des fonds. On constate donc une relation inverse entre le taux d’intérêt et le nombre de prêts, ce qui explique pourquoi lorsque les taux sont élevés, la croissance économique est plus faible.

F) Élaboration de l’offre de crédit

L’offre de crédit comporte plusieurs éléments :

Le montant du prêt : celui-ci doit correspondre au besoin du projet ainsi qu’à la capacité de remboursement de l’emprunteur. Le prêteur peut proposer un ajustement à la hausse ou à la baisse du montant demandé. Évidemment, plus le montant accordé est élevé, plus l’exposition au risque de crédit de la banque est élevée car le montant en jeu est plus grand.

Le taux d’intérêt : celui-ci doit refléter le niveau général des taux d’intérêt dans l’économie, l’échéance du prêt et la prime de risque que requiert le prêt. Il faut toutefois faire attention à la relation circulaire existant entre la probabilité de défaut et la prime de risque. En effet, plus les entreprises sont risquées plus la prime de risque sera élevée, mais d’un autre côté, plus on impose une prime élevée à l’emprunteur, plus sa probabilité de ne pas rembourser est forte puisque son fardeau financier est grand. Cela explique le fait qu’il y ait certaines demandes de crédit pour lesquelles il n’y a aucun taux d’équilibre et par conséquent la seule issue est le refus de prêter.

La période d’amortissement : qui correspond à la durée totale de remboursement du prêt et celle de renégociation du taux d’intérêt qui dépend de la spéculation que l’emprunteur désire effectuer face à l’évolution des taux et du risque que la banque est prête à lui laisser encourir.

Les garanties exigées : celles-ci peuvent prendre plusieurs formes tels que des comptes à recevoir, des stocks, de l’équipement, des immeubles, des valeurs mobilières, des cautions personnelles et peuvent provenir d’une compagnie-mère ou du gouvernement. De plus, le créancier peut exiger des assurances sur les biens donnés en garantie ainsi que sur la vie de certaines personnes clés.

Les clauses de gestion imposées : les prêteurs imposent souvent des clauses de gestion plus ou moins restrictives à l’entreprise emprunteuse, comme par exemple sur le type de projet permis, sur des limites au versement de dividendes ainsi que sur des limites à l’endettement futur. Ce qui motive la banque à introduire ces restrictions est le risque moral qui survient après la signature du prêt. En effet, après avoir reçu son crédit, l’entreprise peut être tentée d’augmenter sa richesse espérée en augmentant son niveau de risque (l’entreprise a alors plus de chance d’obtenir davantage de bénéfices mais a également plus de chance d’avoir des pertes plus grandes), ceci bien sûr au détriment de la banque qui risque de ne jamais recouvrer son prêt. La banque essaie donc d’éviter ces abus en imposant diverses clauses qui restreignent le comportement des emprunteurs et les empêchent d’augmenter trop leur niveau de risque actuel. Le viol de ces dispositions donne le droit au prêteur d’exiger le remboursement immédiat du prêt. Dans ces situations, dites de défaut technique, l’institution financière donne habituellement des avertissements et cherche à faire corriger la situation avant de prendre des mesures extrêmes.

Négociation et signature du contrat : Si le client considère que l’offre de crédit établie par la banque n’est pas avantageuse, par exemple si le montant accordé est trop bas, si le taux d’intérêt est trop élevé, si les garanties sont trop considérables ou si les clauses de gestion sont trop restrictives, il doit renégocier avec l’institution financière les termes du contrat jusqu’à ce que les deux parties arrivent à un accord. Évidemment, le pouvoir de négociation du client dépend de la taille de ce dernier, de son capital, de l’historique de sa relation avec la banque, du niveau de risque du projet et des offres alternatives qu’il peut avoir.

Déboursé : Lorsque le contrat est signé, la banque doit procéder au versement du montant accordé au client. Cette opération est parfois divisée en plusieurs étapes correspondant au degré de réalisation du projet. Bien entendu, avant chaque versement, l’institution financière vérifie si les engagements pris par l’emprunteur sont respectés.

Suivi et intervention

La banque exige généralement de recevoir au moins le rapport annuel de l’entreprise, mais elle peut aussi demander des états financiers trimestriels et le détail des comptes à recevoir et des stocks (qui servent souvent de garantie). Si la banque juge que la situation de l’entreprise se détériore, elle augmentera la fréquence des contrôles des résultats. Après l’analyse de cette information, l’institution financière attribue une cote de risque à l’emprunteur et si cette cote est trop faible (par exemple en situation de défaut), la banque peut intervenir de plusieurs façons, allant de certaines concessions quant au remboursement du prêt (par exemple en diminuant le montant à rembourser) à l’imposition des administrateurs de son choix sur le conseil d’administration de l’entreprise.

Conclusion du prêt

Le contrat du prêt peut se terminer de différentes façons : a) l’emprunteur peut rembourser tel que prévu dans le contrat, b) l’emprunteur peut décider de renouveler sa demande de crédit, c) l’emprunteur peut demander une renégociation de son emprunt avant l’échéance, d) l’emprunteur peut faire défaut à ses obligations temporairement et éventuellement y remédier, ou e) les difficultés financières de l’emprunteur peuvent l’amener à la faillite et la banque ainsi que les autres créanciers saisiront alors l’entreprise et la liquideront.

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• Définition du risque de crédit :

Le risque de crédit est le risque que l’emprunteur ne rembourse pas sa dette à l’échéance fixée.
Exemples:

• Un client utilise son compte courant pour effectuer des paiements: si la banque autorise le client à rendre son compte débiteur, il y a risque de crédit.
• La banque négocie une vente à terme d’EURO contre Dollar avec une autre banque. A la date de valeur, la banque émet son paiement EURO en direction de sa contrepartie. Elle s’expose au risque que la contrepartie ne paie pas les dollars.

Le risque de crédit est présent dans tous les contrats financiers et constitue la principale source de pertes pour les institutions financières

Les défauts et les faillites ont atteint des niveaux sans précédent durant les dix dernières années touchant les plus grandes entreprises au monde

la mesure et la gestion du risque de crédit ont pris de plus en plus d’importance dans l’industrie bancaire, suscitant le développement de nouveaux outils et moyens permettant de minimiser les pertes

• Les sources du risque de crédit:

Il existe cinq sources principales de vulnérabilités ou de risque actuels, la première regroupant des risques macroéconomiques et les quatre autres étant de nature davantage spécifique au risque de crédit.

• les risques macroéconomiques reflètent notamment le degré d’exposition des économies aux chocs externes, tels que la hausse des cours du pétrole ou des matières premières, la persistance des déséquilibres macro-financiers, notamment outre-Atlantique, ou encore la crainte d’une remontée brutale des taux d’intérêt de marché .
• la progression rapide du crédit notamment à l’habitat dans certains pays où les agents économiques paraissent par ailleurs lourdement endettés .
• la valorisation du risque, plusieurs participants ayant le sentiment que les marchés sous-estiment à présent le risque de crédit, en particulier si l’on considère le très bas niveau des spreads de crédit .
• la concentration éventuelle des risques sur un nombre limité d’institutions ou sur des secteurs — tels que les assurances — auxquels une part importante des risques de crédit aurait pu être transférée, via l’utilisation de dérivés de crédit.
• l’interdépendance croissante entre les différents secteurs financiers.

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• Le risque de crédit : résulte de l’incertitude quant à la possibilité ou la volonté des contreparties ou des clients de remplir leurs obligations, il existe donc un risque pour la banque dès lors qu’elle se met en situation d’attendre une entrée de fonds de la part d’un client ou d’une contrepartie de marché.

• Le risque opérationnel : Le comité de Bâle définit le risque opérationnel comme le « risque de pertes provenant de processus internes inadéquats ou défaillants, de personnes et systèmes ou d’événements externes ».

Cette définition recouvre les erreurs humaines, les fraudes et malveillances, les défaillances des systèmes d’information, les problèmes liés à la gestion du personnel, les litiges commerciaux, les accidents, incendies, inondations, … Autant dire que son champ d’application semble tellement large qu’on n’en perçoit pas d’emblée l’application pratique. En général, le risque opérationnel est   tout événement qui perturbe le déroulement normal des processus métier, et qui génère des pertes financières ou une dégradation de l’image de la banque (bien que cette dernière conséquence ait été explicitement exclue de la définition du comité de Bâle, elle n’en reste pas moins au centre des préoccupations).

Le risque du marché : Une banque peut placer une partie de ses dépôts sous forme de titres, actions ou obligations. La valeur de ces titres fluctue sur le marché, selon : Les taux, Les cours de change, Les cours des actions…
Toute variation de ces données a un impact sur les positions et les portefeuilles détenus

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Introduction générale :

Depuis de très nombreuses années, le risque de crédit est l’une des causes majeures de la volatilité des résultats des entreprises et des institutions financières. Comme toute entreprise, un établissement de crédit est exposé à une multitude de risques, classés maintenant en trois grandes catégories : risques de marché, risques de crédit et risques opérationnels qui peuvent entraîner sa défaillance et sa faillite. La gestion de ces risques est en évolution constante et recouvre plusieurs aspects, dont notamment le respect des limites et le calcul de capital…

Le risque de crédit est très important pour les banques, les émetteurs d’obligations et leurs investisseurs. Il est soumis à la fois aux cycles économiques, à la conjoncture du secteur d’activité, au risque pays et aux événements propres à la vie de l’entreprise. Il diminue en phase d’expansion économique, car les gains considérables engrangés par les entreprises durant cette période réduisent de fait la probabilité de défaillance ; il augmente en période de récession, car les gains diminuant, les entreprises se retrouvent plus souvent que d’habitude dans des difficultés pour rembourser leurs emprunts bancaires ou obligataires.

Le crédit est une anticipation de recettes futures. Tout crédit comporte le risque que ces recettes ne se produisent pas et qu’aucun remboursement ou bien seulement un remboursement « particuliers » à l’échéance, Ce risque appelé risque d’insolvabilité est essentiel dans l’activité de la banque dont une des fonctions est la distribution de crédits. L’appréciation du risque d’insolvabilité est donc une première importance et on peut schématiser ainsi le comportement de la banque conférée à ce risque ; un crédit n’est accordé que si le banquier estime que la probabilité de remboursement excède celle de non remboursement.

Dans cet exposé on va essayer de partir du général au particulier, premièrement on va définir les différents types de risques, et puis on va se focaliser sur le risque crédit, et surtout voir comment les banques se prémunissent contre ce genre de risque.

Par christophe benavent, Professeur à l’IAE
Adresse : 13, rue de Deauville 64000 PAU

Politiques de prix Niveau et variété

Plan de cour

Introduction

Le prix : variable d ’action immédiate
Le prix : définit le revenu

Economie du prix

Fonction de demande
La notion de prix optimal
Les structures compétitives

cour a télécharger (document pdf) ici

Si pendant longtemps la politique de prix s’est traduite par trouver le juste prix, celui qui satisfait aux conditions concurrentielles et permet d’atteindre les objectif de profit, étant ainsi un corrolaire de la stratégie de différenciation. Elle retrouve aujourd’hui, un mécanisme enoncé depuis bien longtemps : la discrimination. Mieux que maitriser le juste prix il faut aujourd’hui savoir gérer la variété des prix.

Bibliographie

• Pierre Desmedt et Monique Zolinger  » Politique de prix » Economica
• Hermann Simon, Florent Jacquet, Franck Brault : La Stratégie Prix, Agir sur les prix pour optimiser le résultat, Dunod.
• Dolan RJ and Simon H(1997) Power Pricing : How Managing Price Transforms the Bottom Line, The Free Press
• Robert G. Cross : la tarification flexible : stratégie de croissance, Les Éditions d’Organisation, 1998, 224 pages
• Yeoman I. & Inglod A., 1998, Yield Management

Revues

• Fordham Price Center
• Colloque prix consommation et culture, IAE de Tour 2002

Les auteurs clés

• Hermann Simon : sans doute le spécialiste européen des politiques de Prix. Le cabinet Simon, Kucher and partner diffuse ses méthodes.
• Pierre Desmedt est en france un spécialiste incontestable, O trouvera sur son site de nombreuses ressources sur le prix.
• Al Varian
• Shugan

Tendances

Le Yield management est un domaine en plein expansion : un site de référence IYMRS .

Adverb Phrases

Introduction

An adverb may be a single word, such as quickly, here or yesterday. However, adverbs can also be phrases, some made with prepositions, others made with infinitives. This page will explain the basic types of adverb phrases (sometimes called « adverbial phrases ») and how to recognize them.

Basic types of adverbs

In the section on adverbs, you learned about three basic types of adverb: manner, place and time adverbs. There are at least two more that are important. Frequency adverbs answer the question « How often? » about an action. Purpose adverbs answer the question « Why? ». Here are some examples:

While the first example, usually, is a single word, the second example (for fun) is a phrase consisting of a preposition and a noun — in other words, it is a prepositional phrase which functions as an adverb phrase.

Adverb phrases made with prepositions

All kinds of adverb phrases can be made with prepositions. Here are some examples:

Exercices :  cliquez ici

LES DOCUMENTS DE SYNTHESE

Art 511-1 Pertinence de l’information Les documents de synthèse, qui comprennent nécessairement le bilan, le compte de résultat et une annexe mettent en évidence tout fait pertinent, c’est-à-dire susceptible d’avoir une influence sur le jugement que leurs destinataires peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entité ainsi que sur les décisions qu’ils peuvent être amenés à prendre.

Les documents de synthèse ont pour but de refléter la situation du patrimoine de l’entreprise à une date donnée et de présenter le résultat global de l’exercice comptable en faisant apparaître les différents éléments qui sont intervenus dans la formation de ce résultat.

BILAN

Art 130-2 Bilan Le bilan décrit séparément les éléments actifs et passifs de l’entité et fait apparaître de façon distincte les capitaux propres et, le cas échéant, les autres fonds propres.

Les éléments d’actif et de passif sont évalués séparément.

Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif.

Bilan d’ouverture Le bilan d’ouverture d’un exercice correspond au bilan de clôture avant répartition de l’exercice précédent.

Véritable photographie de l’entreprise à un instant donné, le bilan est établi obligatoirement une fois au moins en fin d’exercice comptable.

Il reflète l’inventaire des biens et des dettes de l’entreprise.

La différence entre ce que l’entreprise possède (ACTIF) et ce qu’elle doit à des tiers (PASSIF) représente le CAPITAL de l’entreprise, incluant le RESULTAT (bénéfice ou perte) de la période considérée.

Le PASSIF réunit l’ensemble des ressources qui se décomposent, suivant leur origine, en :

- capitaux personnels dans le cas de l’entreprise individuelle ou capital social, dans le cas de la société de personnes,

- capitaux empruntés aux fournisseurs, créanciers, banques, etc.

L’ACTIF représente l’emploi qui est fait des ressources figurant au passif. Il comprend donc :

- l’actif immobilisé : biens qui servent de façon durable à l’activité de l’entreprise. Ce sont les immobilisations telles que terrains, constructions, matériels et installations, fonds commercial, etc.,

- l’actif circulant : il regroupe les biens qui, sauf exceptions, ne restent pas durablement dans l’entreprise c’est à dire les stocks, en cours de fabrication, créances, disponibilités, etc.

COMPTE DE RESULTAT

Art 130-3 Compte de résultat Le compte de résultat récapitule les charges et les produits de l’exercice, sans qu’il soit tenu compte de leur date de paiement ou d’encaissement. Selon le régime juridique de l’entité, le solde des charges et des produits constitue :

-        le bénéfice ou la perte de l’exercice,

-        l’excédent ou l’insuffisance de ressources.

Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes de charges et produits.

Il regroupe les éléments suivants pour l’exercice :

- les produits de l’activité de l’entreprise,

- les charges de l’entreprise.

La différence entre l’ensemble des produits de l’exercice et l’ensemble des charges de l’exercice dégage le résultat de l’exercice (bénéfice ou perte).

L’examen du compte de résultat permet de dégager, notamment :

- la valeur ajoutée produite,

- l’excédent (ou insuffisance) brut d’exploitation,

- le bénéfice ou la perte de l’exercice.

ETAT DES RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES (ANNEXE)

Art 130-4 Annexe L’annexe complète et commente l’information donnée par le bilan et le compte de résultat.

L’annexe comporte toutes les informations d’importance significative destinées à compléter et à commenter celles données par le bilan et le compte de résultat.

Une inscription dans l’annexe ne peut pas se substituer à une inscription dans le bilan et le compte de résultat.

LES SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION

Le tableau des soldes intermédiaires de gestion représente une cascade des solde soldes qui constituent autant de paliers dans la formation du résultat net de l’exercice ou de tout autre période comptable.

LE TABLEAU DE FINANCEMENT

Le tableau de financement sert à expliquer les phénomènes de mouvements de trésorerie.

LA CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT

La capacité d’autofinancement correspond à l’ensemble des ressources financières sécrétées par les opérations de gestion et dont l’entreprise pourrait disposer, en l’absence de dividende, pour couvrir les besoins financiers qui sont liés à sa pérennité et à son développement.

LE FONDS DE ROULEMENT

C’est la partie des capitaux permanents consacrée au financement de l’actif circulant. Il constitue une garantie de liquidité de l’entreprise.

LE BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT

Le besoin en fonds de roulement, à une date donnée, est la différence entre les besoins liés au cycle d’exploitation et les ressources liées au cycle d’exploitation.

Le choix du régime de déclaration et d’imposition est à effectuer lors de la déclaration d’existence de l’entreprise ou de l’activité. Les options existantes sont : micro-entreprise, régime réel simplifié, régime réel ou déclaration contrôlée.

Le régime fiscal tient compte du chiffre d’affaires estimé et du type d’activité. Il permettra de déterminer le mode de calcul du bénéfice imposable, la fréquence des déclarations fiscales et du paiement de l’impôt.

Au cours de l’existence de l’entreprise, le changement de régime d’imposition est possible à condition de le demander au Centre des Impôts avant le 1er Février. Toutefois, il demeure impossible de passer d’un régime réel à un régime micro.

Micro-entreprise

Le régime de la micro-entreprise est réservé aux petites entreprises dont le chiffre d’affaires annuel (hors taxes) (ajusté s’il y a lieu au prorata du temps d’exploitation au cours de l’année civile) ne dépasse pas :
- 76.300 euros s’il s’agit d’entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, ou
- 27.000 euros s’il s’agit d’autres entreprises.

Lorsque l’activité d’une entreprise se rattache aux deux catégories définies ci-dessus, le régime de la micro-entreprise ne lui est applicable que si son chiffre d’affaires hors taxes global annuel n’excède pas 76 300 euros et si le chiffre d’affaires hors taxes annuel afférent aux activités de la 2e catégorie ne dépasse pas 27 000 euros.

Le choix de ce régime dispense de la déclaration et du paiement de la TVA. Celle-ci ne pourra être ni facturée, ni déduite. Une mention obligatoire devra être portée sur les factures et les notes d’honoraires :  » TVA non applicable, article 293 B du CGI « .

Avec le régime de la micro-entreprise, l’entrepreneur n’a pas besoin de détailler ses charges : celles-ci sont évaluées de manière forfaitaire. Le résultat imposable de l’entreprise est égal au montant du chiffre d’affaires hors taxes, diminué d’un abattement dont le taux forfaitaire est de :

- 68% s’il s’agit d’entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, ou
- 45% s’il s’agit d’autres entreprises relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
- 25% s’il s’agit d’entreprises relevant des bénéfices non commerciaux (BNC).

Ces abattements ne peuvent être inférieurs à 305 euros

Exemple :
Si une entreprise exerçant une activité de vente de marchandises a réalisé au cours de l’année 2006 un chiffre d’affaires de 50.000 euros, son bénéfice imposable sera de 16.000 euros :
50.000 – (50.000 x 68%) = 16.000

Le régime micro apporte des allègements de formalités fiscales et comptables. La tenue des registres est simplifiée à la seule tenue du livre-journal des recettes et du registre des achats (pour la vente de marchandises). (Lire la suite…)

Par : Nicolas-Arques Ringo

Introduction

Excel est un outil qui permet de faire de la comptabilité. Il est donc normal d’y trouver des sécurités interdisant la lecture et la modification du fichier ou de son contenu.

Le logiciel permet de protéger par mot de passe :

- Le fichier xls

- Le classeur dans son aspect

- Le contenu des feuilles et donc des cellules

L’intérêt : il s’agit d’installer une sécurité afin que l’élève ne puisse pas désorganiser le classeur ou encore détruire certaines cellules sensibles. Il n’en sera que plus à l’aise (ainsi que l’enseignant) s’il sait qu’il ne peut rien « casser ».

le document est a télécharger sur : http://www.ac-nice.fr/plpms/formation/excel_niv1/pdf/excel_protection.pdf

Niveau : débutant – intermédiaire

Notions abordées :

Protection du classeur, feuille, et cellule

Contrôle de lecture/écriture du fichier xls

Sommaire du cour :

PARTIE 1

Le secteur des études de marchés

- Les organisations professionnelles des études de marchés

- Les grands instituts de sondages et sociétés d’études de marchés

- Les instituts de sondages et sociétés d’études de marchés de taille moyenne

- NOUVEAU : Les instituts spécialisés dans le secteur sportif

- Les newsletters en marketing

Nomenclatures, Codifications et Statistiques utiles

• Population générale – caractéristiques individuelles

- L’identification des individus (NIR – n°SS)

- Les catégories socioprofessionnelles (PCS)

- La classification ANPE des métiers et des emplois (ROME)

- Les Familles d’Activités Professionnelles (FAP) DARES/CGP

- Le profil de la population française métropolitaine 18 ans et + (ISL/INSEE)

- Le profil de la population française métropolitaine 15 ans et + (CESP/INSEE)

- NOUVEAU : Résultats du recensement 2004-2005 (INSEE)

PARTIE 2

- La classification des langues parlées et écrites (ISO/SIL)

- La nomenclature officielle des domaines de formation

• Critères géographiques

- Norme des adresses postales

- La taille d’agglomération

- NOUVEAU : Les cantons (Code Officiel Géographique)

- Les départements français de métropole

- Les régions administratives (dites « régions INSEE »)

- Les régions UDA 5 et 9

PARTIE 3

- Les régions Nielsen

- Les régions Secodip

- Les pays et régions du monde (norme Iso 3166)

• Entreprises – Etudes B to B

- L’identification des entreprises (SIREN – SIRET – RCS)

- La classification des activités française (NAF)

- La classification des produits française (CPF)

- La classification internationale des marques de produits et services (OMPI/WIPO – 8ème)

PARTIE 4

- Les catégories juridiques des entreprises et autres personnes morales (INSEE)

• Secteur Banque – Assurance – Finance

- Les monnaies : codification ISO et valeurs moyennes

- La classification légale des activités d’assurances

- Les principaux réseaux bancaires français

• Secteur Santé – Médical

- Les régions IDREM

- Les spécialités médicales officiellement reconnues (CNOM – ADELI)

- Le profil démographique des médecins (DREES)

- Le profil démographique des pharmaciens (DREES)

- La classification des maladies et causes de décès (CIM – 10ème)

- NOUVEAU : Principales causes de décès Europe et France Métropolitaine (Eurostat)

- La classification des médicaments ATC

- La classification commune des actes médicaux (CCAM)

- L’indice de masse corporelle

- L’indice de santé générale (Index de Karnofsky)

PARTIE 5

• Secteur Médias – Publicité

- L’identification internationale des supports ISBN -ISSN

- Les principaux indicateurs d’audience de la presse

- L’audience des principaux magazines (Audipresse)

- Panorama de la presse quotidienne régionale (PQR)

- Les principaux indicateurs d’audience de la radio et de la télévision

- NOUVEAU : Principales chaînes de télévisions (SNPTV & CSA)

- NOUVEAU : Principales stations de radios (CSA)

- La classification des secteurs des publicités télévisées (SNPTV)

• Secteur Transport – Logistique – Energie – Tourisme – Loisirs

- La classification internationale des activités touristiques (CITAT)

PARTIE 6

- Les compagnies aériennes : codifications IATA et OACI/ICAO

- Les ventes et immatriculations de véhicules

- Le parc des véhicules roulants

- NOUVEAU : Unités, conversions et conventions énergétiques (DGEMP)

- NOUVEAU : La consommation énergétique en France (DGEMP)

- La classification des activités physiques et sportives (NAPS)

• Secteur Agriculture – Environnement

- Profil des exploitations agricoles (Recensement général agricole)

- La classification européenne des activités de protection de l’environnement (CEPA)

- La classification européenne des déchets (CED-EWC)

- La classification européenne de l’utilisation des sols (CORINE)

• Secteur Consommation des ménages – Distribution

- NOUVEAU : Principales enseignes de distribution alimentaire

PARTIE 7

- Classification internationale des dépenses des ménages (COICOP)

- NOUVEAU : Dépenses des ménages selon la COICOP France et EU15 (Eurostat)

- Codification internationale des activités pour les budgets-temps (ICATUS)

- La classification des techniques promotionnelles (Promo Research)

- NOUVEAU : Le marché des animaux de compagnie (Promojardin – Prom’Animal)

- NOUVEAU : Le marché du jardinage amateur (Promojardin)

• Secteur Opinion – Politique

- NOUVEAU : Les élections présidentielles de 2002

- NOUVEAU : Les élections européennes de 2004

Recueil des données et traitement informatique et statistique

• Recueil des données

- Les systèmes de recueil de données

- La nature et valorisation des informations recueillies

• Tests et indices statistiques

- Les principaux indices statistiques (moyenne, écart-type etc.)

- Intervalle de confiance d’une moyenne

- Intervalle de confiance d’un pourcentage

• Analyses de données multivariées

- La segmentation

- La typologie

• Approches marketing des données

- Le bilan d’image

Le cours est téléchargeable dans : cette page