Cours de comptabilité - France, Maroc » Plan comptable http://www.cours-comptabilite.com Tue, 21 Jun 2011 11:34:30 +0000 http://wordpress.org/?v=2.9.2 en hourly 1 Plan comptable belgique http://www.cours-comptabilite.com/article-5613217.html http://www.cours-comptabilite.com/article-5613217.html#comments Wed, 25 Jun 2008 23:25:31 +0000 admin http://www.cours-comptabilite.com/?p=288 Plan comptable belge

CHARGES ET DETTES A PLUS D’UN AN
10 CAPITAL
100 Capital souscrit
1000 Capital souscrit
1001 Capital amorti (art. 615 Code Sociétés et Avis CNC121/5)
1002 Réserves incorporées à capital
1003 Primes d’émission incorporées à capital
1004 Plus-values de réévaluation incorporées à capital
101 Capital non appelé
11 PRIMES D’EMISSION
12 PLUS-VALUES DE REEVALUATION
120 Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles
(1)1200 Plus-values de réévaluation
1201 Reprises de réductions de valeur
121 Plus-values de réévaluation sur immobilisations  corporelles
1210 Plus-values de réévaluation
1211 Reprises de réductions de valeur (2)
122 Plus-values de réévaluation sur immobilisations  financières
1220 Plus-values de réévaluation
1221 Reprises de réductions de valeur (2)
123 Plus-values de réévaluation sur stocks
124 Reprises de réductions de valeur sur placements  de trésorerie (2)
13 RESERVES
130 Réserve légale
131 Réserves indisponibles
1310 Réserves pour actions  propres (art. 623 Code Sociétés)
1311 Autres réserves indisponibles
1311 0 R.I. pour pertes prévisibles (art. 614 Code Sociétés)
13111 R.ï. pour amortissement capital (art. 615 Code Sociétés)
132 Réserves immunisées
1320 Réserves pour remploi sur plus-values réalisées par vente ou forcées
1321 Réserves déjà taxées
1322 Réserves d’excédents d’amortissements déductibles fiscalement
1323 Réserves pour provision passif social (3)
1324 Réserves d’investissements
1325 Réserves pour amortissements supplémentaires-110% Recherche scientifique
133 Réserves disponibles
1330 Réserve pour renouvellement des immobilisations
1331 Réserves libres ,
14 BENEFICE REPORTE ou PERTE REPORTEE(-) ‘ ‘
15 SUBSIDES EN CAPITAL (voir Avis CNC
165/1-hulietin n°27-1992)
150 Montants obtenus
151 Montants transférés aux résultats
16 PROVISIONS ET IMPOTS DIFFERES
160 Provisions pour pensions et obligations  similaires (4)1 600 Pensions
1601 Prépensions
1602 Autres(1) Uniquement les plus-values actées antérieurement au début de l’exercice prenant cours après le 31 décembre
1983 (2) Reprises de réductions de valeur visées à l’article
100 de l’A.R. du 30/1/2001 (3) Supprimé à partir de l’exercice d’imposition
1991 (4) Provisions pour pensions dont le montant est indexé – voir avis n°
107/13 de la CNC dans son bulletin n° 30 de février1992
161 Provisions pour charges  fiscales
162 Provisions pour grosses réparations et gros entretien
163 à165 Provisions pour autres risques et charges
1630 Provisions pour rente viagère
1631 Provisions pour sûretés personnelles ou réelles constituées à l’appui de dettes  et engagements de tiers
1632 Provisions pour engagements relatifs à l’acquisition ou à la cession
d’ î 633 Provisions pour exécution de commandes  passées ou reçues
1634 Provisions pour positions et marchés à terme en devises ou positions et marchés à terme en marchandises
1635 Provisions pour garanties techniques attachées aux ventes  et prestations déjà effectuées par î’entreprise
1636 Provisions pour litiges
1640 Provisions pour risque relatif à la partie non appelée d’actions
détenues
1641 Provisions pour charge de liquidation î 642 Provisions pour départ de personnel
1650 Provisions pour amendes, doubles droits, pénalités
1651 Provisions pour propre assureur
1652 Provisions pour risques inhérents aux opérations de crédit à moyen ou
long terme
168 Impôts différés (voir Avis CNC165/1-bulletin n°27-1992)
1680 Impôts diffères afférents à des subsides en capital
16800 Sur montants obtenus
16801 Sur montants transférés aux résultats
1681 Impôts différés afférents à des plus-values réalisées sur immobilisations  incorporelles
1682 Impôts différés afférents à des plus-values réalisées sur immobilisations  corporelles
1687 Impôts différés afférents à des plus-values réalisées sur titres émis par le secteur public belge
1688 Impôts différés étrangers
17 DETTES A PLUS PTN AN
170 Emprunts subordonnés ‘;—
1700 Convertibles
1701 Non convertibles ‘
171 Emprunts obligataires non subordonnés
1710 Convertibles
1711 Non convertibles
172 Dettes de location-financement et assimilées
1720 Dettes de location-financement de biens immobiliers
1721 Dettes de location-financement de biens mobiliers
1722 Dettes sur droits réels sur biens immobiliers
1723 Dettes sur droits réels sur biens mobiliers
173 Etablissements de crédit
1730 Dettes en compte
1731 Promesses
1732 Crédits d’acceptation
174 Autres emprunts
175 Dettes commerciales
1750 Fournisseurs
1751 Effets à payer
176 Acomptes reçus sur commandes
178 Cautionnements reçus en numéraire
179 Dettes diverses
1790 Entreprises liées
1791 Autres entreprises  avec lesquelles il existe un lien de participation
1792 Sur entreprises  dans lesquelles il est détenu des actions  et parts
1793 Administrateurs, gérants
1794 Associés, actionnaires
1795 Sociétés momentanées et sociétés  internes1799 Autres dettes
18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET DES SUCCURSALES

19. BONI DE LIQUIDA TiONS
1 90 Prélèvement sur capital
191 Prélèvement sur réserves
192 Prélèvement sur résultais reportés
CLASSEZ FRAIS D’ETABLISSEMENT ACTIFS IMMOBILISES ET CREANCES
A PLUS D’UN AN ET CHARGES ET DETTES A PLUS D’UN AN
20 FRAIS D’ETABLISSEMENT
200 Frais de constitution et d’augmentation de capital
2000 Frais de constitution
2001 Frais d’augmentation
2002 Frais de fusion/scission
2003 Frais apports branche d’activité
2009 Amortissements sur dito
201 Frais d’émission d’emprunts
2010 Frais d’émission d’emprunts
2019 Amortissements sur frais d’émission d’emprunts
204 Frais de restructuration2040 Frais de restructuration
2049 Amortissements sur frais de restructuration
205 Autres frais d’établissement
2050 Frais de démarrage (honoraires)
2051 Frais de publicité
2052 Droits d’entrée
2053 Frais formation de pointe
2059 Amortissements sur dito21 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
210 Frais de recherche et de développement
2100 Valeur d’acquisition
21000 Frais de recherche
21001 Frais de développement
2101 Intérêts intercalaires y afférents
2108 Plus-values actées avant le 31/12/83 s/frais de recherche et développement
2109 Amortissements sur frais de recherche et de développement
211 Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marque et droits similaires
2110 Valeur d’acquisition
21100 Propriété de l’entreprise
211000 Concessions
211001 Brevets
211002 Licences
211003 Licences, Know-how
211004 Marques
211005 Droits similaires
21101 Propriété de tiers
2111 Intérêts intercalaires y afférents
2118 Plus-values actées avant le 31/12/83 sur concessions, brevets…
2119 Amortissements sur concessions, brevets..
21190 Amortissements
21191 Réductions de valeurs sur immobilisations incorporelles  dont l’utilisation n’est pas limitée dans le temps,
212 Goodwill (art. 95 § MI, 4 al. de l’A.R. du 30/1/2001)
2120 Valeur d’acquisition
21200 Sur coût d’acquisition d’une entreprise ou d’une branche d’activité
21201 Sur fusion, absorption ou apport de branche d’activité
2121 Intérêts intercalaires y afférents
2128 Plus-values actées avant le 31/12/83 sur goodwill
2129 Amortissements sur goodwill
213 Acomptes versés (et immobilisations  en cours)
214 Logiciels d’application (avis CNC 35 de1995)
215 Frais de développement site Internet
22 TERRAINS ET CONSTRUCTIONS220 Terrains (non bâtis)
2200 Terrains
2201 Intérêts intercalaires y afférents
2202 Frais d’acquisition sur terrains
2208 Plus-values actées sur terrains
2209 Amortissements et réductions de valeur22020 Amortissement sur frais d’acquisition (6)22091 Réductions de valeur sur terrains22Ï Constructions
2210 Bâtiments industriel ou d’exploitation affectés durablement à l’exploitation
2211 Bâtiments administratifs et commerciaux affectés durablement à l’exploitation
2212 Parking, garages
2213 Frais d’aménagement immeuble par destination
2216 Intérêts intercalaires y afférents
2217 Frais d’acquisition sur constructions
2218 Plus-values actées sur constructions
2219 Amortissements sur constructions
222 Terrains bâtis
2220 Valeur d’acquisition
2221 Intérêts intercalaires y afférents
2222 Frais d’acquisition sur terrains bâtis
2228 Plus-values aetées sur terrains bâtis
2229 Amortissements et réductions de valeurs sur terrains bâtis
22290 Amortissements sur frais d’acquisition (6)
22291 Réductions de valeurs sur terrains
223 Autres droits réels sur des immeubles
2230 Valeur d’acquisition du terrain en usufruit
2231 Valeur d’acquisition du bâtiment en usufruit
2232 Valeur d’acquisition du droit de superficie
2233 Valeur d’acquisition du droit d’emphytéose
2234 Biens acquis contre paiement d’une rente viagère
2235 Valeur d’acquisition d’une servitude de paiement sur un bien immeuble
2237 Intérêts intercalaires y afférents
2238 Plus-values actées sur autres droits réels
2239 Amortissements sur autres droits réels
23 INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE ^
230 Installations
231 Machines
232 Outillage
233 Pièces de rechange et petit outillage (Avis CNC n° ! 8,1986 eî article 42 de l’A.R. du 30/1/2001)
234 Intérêts intercalaires y afférents
238 Plus-values actées sur installations, machines et outillage
239 Amortissements sur installations, machines et outillage
24 MOBILIER ET MATERIEL ROULANT V
240 Mobilier, matériel de bureau eî informatique >
2400^îobitier
2401 Matériel de bureau v-2402 Matériel informatique
24020 Hardware
24021 Software (logiciel système et micro logiciel) (avis CNC 35 de
1995)2403 Intérêts intercalaires y afférents
2408 Plus-values actées sur mobilier et matériel roulant
2409 Amortissements sur mobilier et matériel roulant
241 Matériel roulant ,
2410 Voitures
2411 Véhicules utilitaires
2412 Intérêts intercalaires y afférents
2418 Plus-values actées sur matériel roulant
2419 Amortissements sur matériel roulant
25 IMMOBILISATIONS DETENUES EN LOCATION FINANCEMENT ET DROITS SIMILAIRES (7)
250 Terrains et constructions
2500 Terrains
2501 Constructions
2508 Plus-values actées sur terrains et constructions détenus en location financement et droits similaires
2509 Amortissements sur terrains et constructions détenus en location financement et droits similaires
251 Installations, machines et outillage
2510 Installations
2511 Machines
2512 Outillage
2518 Plus-values actées sur installations, machines et outillage détenus en location financement et droits similaires
2519 Amortissements sur installations, machines et outillage détenus en location financement et droits similaires
252 Mobilier et matériel roulant
2520 Mobilier
2521 Matériel roulant
2528 Plus-values actées sur mobilier et matériel roulant détenus en location financement et droits similaires
2529 Amortissements sur mobilier et matériel roulant détenus en location
financement et droits similaires26 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
260 Frais d’aménagements de locaux pris en location
261. Immeubles non affectés à l’exploitation et non donnés en location
262. Immeubles donnés en location
263 Terrains et bâtiments en nue propriété après démembrement
264 Œuvres d’art (tableaux,…)
265 Intérêts intercalaires y afférents
268 Plus-values actées sur autres immobilisations  corporelles
269 Amortissements eî réductions de valeur
2690 Amortissements
2691 Réductions de valeur sur terrains eî bâtiments en nue propriété et œuvres d’art
27 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS ET ACOMPTES
VERSES
270 Immobilisations en cours
271 Avances et acomptes  versés sur immobilisations  en cours
272 Intérêts intercalaires y afférents
279 Amortissements et réductions de valeur sur dito (8)2790 Amortissements sur immobilisations  en cours
2791 Réductions de valeurs sur acomptes  versés
28 IMMOBILISATIONS FINANCIERES
280 Participations dans entreprises  liées
2800 Valeur d’acquisition
2801 Montants non appelés (-)
2808 Plus-values actées
2809, Réductions de valeur actées (-)
281 Créances sur des entreprises  liées
2810 Créances en compte
2811 Effets à recevoir
2812 Titres à revenu fixe2817 Créances douteuses
2819 Réductions de valeur actées (-)
282 Participations dans des entreprises  avec lesquelles il existe un lien de participation
2820 Valeur d’acquisition
2821 Montants non appelés (-)
2828 Plus-values actées
2829 Réductions de valeur actées (-)
283 Créances sur des entreprises  avec lesquelles il existe un lien de
participation
2830 Créances en compte
2831 Effets à recevoir
2832 Titres à revenu fixe
2837 Créances douteuses
2839 Réductions de valeur actées (-)
284 Autres actions  et parts
2840 Valeur d’acquisition
2841 Montants non appelés (-)
2848 Plus-values actées
2849 Réductions de valeur aetées (-)
285 Autres créances
2850 Créances en compte
2851 Effets à recevoir
2852 Titres à revenu fixe
2857 Créances douteuses
2859 Réductions de valeur actées (-)
288 Cautionnements versés en numéraire
2880 Téléphone
2881 Gaz
2882 Eau
2883 Electricité
2884 Secrétariat social
2885 Provision acompte ONSS
2886 Poste
2887 Cautions sur chantier
29 CREANCES A PLUS D’UN AN
290 Créances commerciales
2900 Clients
2901 Effets à recevoir
2906 Acomptes versés
2907 Créances douteuses
2909 Réductions de valeur actées (-)
291 Autres créances
2910 Créances en compte
2911 Effets à recevoir
2917 Créances douteuses
2919 Réductions de valeur actées (-)
CLASSE 3
STOCKS ET COMMANDES EN COURS D’EXECUTION
30 APPROVISIONNEMENTS – MATIERES PREMIERES
300 Valeur d’acquisition
3000 Matières premières pour production
3001 Pièces de rechange (Avis CNC n°18,1986)
3002 Emballages (Avis CNC n° 36,1996)
3007 Stock en consignation
309 Réductions de valeur actées (-)
31 APPROVISIONNEMENTS – FOURNITURES
310 Valeur d’acquisition
3100 Matières d’approvisionnement
3101 Energie : charbon, coke, mazout, essence, propane
3102 Produits d’entretien
3103 Fournitures diverses et petit outillage
3104 Imprimés et fournitures de bureau
3106 Emballages commerciaux (Avis CNC n° 36,1996)
31060 Emballages perdus
31061 Emballages récupérables
3107 Stock en consignation
319 Réductions de valeur actées
32 EN COURS DE FABRICATION
320 Valeur d’acquisition
3200 Produits semi-ouvrés
3201 Produits en cours de fabrication
3205 Déchets -rebuts (Avis CNC n° 34,1995)
3207 Stock en consignation
33 PRODUITS FINIS
330 Valeur d’acquisition
3300 Produits finis
3301 Semi-finis vendables (Avis CMC n° 36,1996)
3307 Stock en consignation
339 Réductions de valeur actées (-)
34 MARCHANDISES ^/
340 Valeur d’acquisition
3400 Marchandises
3407 Stock en consignation
349 Réductions de valeur actées (-)
35 IMMEUBLES DESTINES A LA VENTE
350 Valeur d’acquisition
3500 Immeubles achetés (voir 6095)
3501 immeubles construits (voir 715)
359 Réductions de valeur actées (-)
36 ACOMPTES VERSES SUR ACHATS POUR STOCKS
360 Acomptes versés
369 Réductions de valeur actées (-)
37 COMMANDES EN COURS D’EXECUTION
370 Valeur d’acquisition
371 Bénéfice pris en compte
379 Réductions de valeur actées (-)
CREANCES ET DETTES A UN AN AU PLUS
40 CREANCES COMMERCIALES X
400 Clients (issus de la balance individuelle des comptes clients)
401 Effets à recevoir
402 Soldes débiteurs des comptes fournisseurs transférés à l’actif
403 Soldes créditeurs des comptes clients transférés au passif
404 Produits à recevoir
4040 Factures à établir
4041 Notes de crédit à recevoir
405 Réestimation au taux de clôture des comptes clients en devises (9) « /
406 Acomptes versés
407 Créances douteuses
409 Réductions de valeur actées (-)
41 AUTRES CREANCES
410 Capital appelé, non versé
4100 Appels de fonds
4101 Actionnaires défaillants
411 T.V.A. a récupérer ~Y
412 Impôts et précomptes à récupérer . -.
4120 à 4124 Impôts beiges sur te résultat
4126 à 4127 Autres impôts  et taxes  beiges
4128 Impôts et taxes  étrangers
414 Produits à recevoir
4140 Factures à établir
4141 Notes de crédit à recevoir
4142 Subsides à recevoir
416 Créances diverses
4160 Entreprises liées
4161 Autres entreprises  avec lesquelles il existe un lien de participation V
4162 Sur entreprises  dans lesquelles il est détenu des actions  et parts
4163 Administrateurs, gérants
4164 Associés, actionnaires
4165 Sociétés momentanées et sociétés  internes
4166 Avances et prêts au personnel
4167 Emballages et matériel à rendre «
4369 Autres créances
417 Créances douteuses
418 Cautionnements versés en numéraire
419 Réductions de valeur actées (-)
42 DETTES A PLUS D’UN AN ECHEANT DANS L’ANNEE
420 Emprunts subordonnés
4200 convertibles – -
4201 Non convertibles
421 Emprunts obligataires non subordonnés
4210 Convertibles
4211 Non convertibles
422 Dettes de location-financement et assimilées
4220 Dettes de location-financement de biens immobiliers
4221 Dettes de location-financement de biens mobiliers
4222 Dettes sur droits réels sur biens immobiliers
4223 Dettes sur droits réels sur biens mobiliers
423 Etablissement de crédit
4230 Dettes en compte
4231 Promesses
4232 Crédits d’acceptation
424 Autres emprunts
425 Dettes commerciales
4250 Fournisseurs
4251 Effets à payer
426 Acomptes reçus sur commandes
428 Cautionnements reçus en numéraire
429 Dettes diverses
4290 Entreprises liées
4291 Autres entreprises  avec lesquelles il existe un lien de participation
4292 Sur entreprises  dans lesquelles il est détenu des actions  et parts
4293 Administrateurs, gérants
4294 Associés, actionnaires
4295 Sociétés momentanées et sociétés  internes
4299 Autres dettes
43 DETTES FINANCIERES
430 Etablissements de crédit – Emprunts en compte à terme fixe
431 Etablissements de crédit- Promesses
432 Etablissements de crédit – Crédit d’acceptation
433 Etablissements de crédit – Dettes en compte courant (transfert du solde créditeur de {‘actif)
439 Autres emprunts
44 DETTES COMMERCIALES ,
440 Fournisseurs (issus de la balance individuelle des comptes founisseurs) X
441 Effets à payer
442 Soldes créditeurs des comptes clients transférés au passif
443 Soldes débiteurs des comptes fournisseurs transférés à l’actif
444 Factures à recevoir
4440 Factures à recevoir
4441 Notes de crédit à établir
4442 Remises de fin d’année
445 Réesîimation au taux de clôture des comptes fournisseurs en devises (10)
45 DETTES FISCALES. SALARIALES ET SOCIALES
450 Dettes fiscales estimées
4500 à 4504 Impôts belges sur le résultat
4505 à 4507 Autres impôts  et taxes  belges
4508 Impôts et taxes  étrangers
451 T.V.A. à payer
452 Impots et taxes  à payer
4520 à 4524 Impôts belges sur le résultat
4525 à 4527 Autres impôts  et taxes  belges
4528 Impôts et taxes  étrangers
453 Précomptes retenus
4530 Précompte professionnel retenu sur rémunérations administrateurs, gérants, directeurs, employés, ouvriers
4532 Précompte mobilier retenu sur dividendes  attribués
4533 Précompte mobilier retenu sur intérêts  payés
4538 Autres précomptes retenus
454 Office National de la Sécurité Sociale
4540 Administrateurs, gérants
4541 Directeurs, employés
4542 Ouvriers
455 Rémunérations
4550 Administrateurs, gérants
4551 Directeurs, employés
4552 Ouvriers
456 Pécule de vacances
4560 Directeurs, employés
4561 Ouvriers
459 Autres dettes  sociales
4590 Provision pour gratifications de fin d’année *  »
4591 Départs de personnel
4592 Oppositions sur rémunérations
4593 Assurances relatives au personnel
45930 Assurance loi
45931 Assurance salaire garanti
45932 Assurance groupe
45933 Assurances individuelles
45934 Assurance dirigeant d’entreprise
45935 Assurances diverses
4594 Caisse d’ sociales pour travailleurs  indépendants
4597 Dettes sociales diverses
46 ACOMPTES REÇUS SUR COMMANDES (facture d’acompte établie
au client ou acompte encaissé d’un client)
47 DETTES DECOULANT DE L’AFFECTATION DU RESULTAT
470 Dividendes et tantièmes  d’exercices antérieurs
471 Dividendes de l’exercice
472 Tantièmes de l’exercice
473 Autres allocataires
48 DETTES DIVERSES
480 Obligations et coupons échus
481 Actionnaires – capital à rembourser
484 Emballages et matériels consignés (à recevoir) y.
488 Cautionnements reçus en numéraire
489 Autres dettes  diverses
4890 Entreprises liées
4891 Autres entreprises  avec lesquelles il existe un lien de participation
4892 Sur entreprises  dans lesquelles il est détenu des actions  et parts
4893 Administrateurs, gérants
4894 Associés, actionnaires
4895 Sociétés momentanées et sociétés  internes
4899 Autres dettes
49 COMPTES DE REGULARISATION ET COMPTES D’ATTENTE
490 Charges à reporter
4900 Prorata d’assurances
4901 Prorata d’intérêts
4902 Prorata de taxes
4903 Prorata de loyers
4909 Prorata d’autres charges  à reporter
491 Produits acquis
4910 Prorata d’assurances
4911 Prorata d’intérêts
4912 Prorata de taxes
4913 Prorata de loyers
4919 Prorata d’autres produits  acquis
492 Charges à imputer
4920 Prorata d’assurances
4921 Prorata d’intérêts
4922 Prorata de taxes
4923 Prorata de loyers
4929 Prorata d’autres charges  à imputer
493 Produits à reporter4930 Prorata d’assurances
4931 Prorata d’intérêts
4932 Prorata de taxes
4933 Prorata de loyers
4939 Prorata d’autres produits  à reporter
496 Ecarts de conversion sur compte d’actif
497 Ecarts de conversion sur compte de passif
498 Résultats sur options émises, en cours (11)
499 Comptes d’attente (à solder impérativement en fin d’année)PLACEMENTS DE TRESORERIE ET VALEURS DISPONIBLES
50 ACTIONS PROPRES
51 ACTIONS ET PARTS
510 Valeur d’acquisition
511 Montants non appelés (-)
512 Options acquises
519 Réductions de valeur actées (-)
52 TITRES A REVENU FIXE
520 Valeur d’acquisition
529 Réductions de valeur actées (-}
53 DEPOTS A TERME
530 De plus d’un an
531 De plus d’un mois et un an au plus
532 D’un mois au moins
539 Réductions de valeur actées (-)
54 VALEURS ECHUES A L’ENCAISSEMENT
540 Chèques à encaisser
541 Coupons à encaisser
55 ETABLISSEMENTS DE CREDIT
550 à 559 Comptes ouverts auprès des divers établissements, à subdiviser en :
5590 Comptes courants
5591 Chèques émis
5593 Transfert du solde créditeur en compte courant au passif
5599 Réductions de valeur actées (-)
56 OFFICE DES CHEQUES POSTAUX (Banque de la Poste)
560 Compte courant
561 Chèques émis
570 à 577 Caisses-espèces à distinguer par devises et/ou par site d’exploitation)
58 VIREMENTS INTERNES
CLASSE 6 -CHARGES
60 APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES 02)
600 Achats de matières premières
601 Achats de fournitures
602 Achats de services, travaux et études
603 Sous-traitances générales
604 Achats de marchandises « ^
605 Achats d’immeubles destinés à la vente
608 Remises, ristournes et rabais obtenus sur achats yf
6080 Remises sur acquisitions
6081 Remises de fin d’année
609 Variation des stocks
6090 De matières premières
6091 De fournitures
6094 De marchandises
6095 D’immeubles achetés et destinés à la vente
61 SERVICES ET BIENS DIVERS !13) X^
610 Loyers et charges  locatives «•’.-L., ;>
6100 Loyers de biens immobiliers
6101 Charges locatives (assurances…)
6102 Loyers sur biens mobiliers (matériel roulant)
6103 Redevances pour démembrement de propriété (voir classe25}
611 Entretien et réparations
6110 De biens immobiliers
6111 De biens mobiliers
612 Fournitures faites à l’entreprise
6120 Eau, gaz, électricité, mazout, carburant ..,
6121 Téléphone, fax, internet, GSM * ‘•
6122 Livres, documentation
6123 Imprimés et fournitures de bureau
6124 Petit outillage et petit matériel (14)
613 Rétributions de tiers
6130 Redevances et royalties (voir classe21 )
61300 Redevances pour brevets, licences, marques, franchise
61301 Autres redevances (procédés de fabrication)
6131 Assurances non relatives au personnel
61310 Assurance incendie
61311 Assurance voi
61312 Assurance matériel roulant
61313 Assurance crédit
61314 Assurances R.C. exploitation
61315 Assurances diverses
6132 Honoraires et commissions
61320 Commissions aux tiers
61321 Honoraires d’avocats, d’experts, de commissaire, de consultants
61322 Cotisations aux groupements professionnels
61323 Dons, libéralités
61324 Frais de contentieux
61325 Publications légales
61326 Prestations de services  divers (assistance informatique, recrutement)
6133 Transports et déplacements
61330 Frais de transports
61331 Voyages, déplacements
6134 Frais gestion secrétariat social et chèques repas
614 Annonces, publicité et frais de représentation
6140 Annonces et insertions
6141 Catalogues, imprimés et mailings
6142 Echantillons
6143 Foires et expositions
6144 Primes
6145 Cadeaux à la clientèle
6146 Frais de restaurant et représentation
6147 Etude de marché
617 Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l’entreprise
6170 Personnel intérimaire
6171 Personnes mises à disposition (refacturation)
618 Rémunérations, primes pour assurances  extra-légales, pensions de retraite et de survie des administrateurs, gérants et associés actifs  qui ne sont pas attribués en vertu d’un contrat de travail
6180 Rémunérations
6181 Assurances extra-légales
6182 Pensions de retraite et de survie
6183 Chèques repas
6184 Cotisations socales
62 REMUNERATIONS. CHARGES SOCIALES ET PENSIONS A subdiviser selon qu’il s’agit de frais de l’exercice ou d’un exercice antérieur
20 Rémunérations et avantages sociaux directs
6200 Personnel de direction
6201 Employés
6201 0 Jours fériés payés
62311 Salaire hebdomadaire garanti
62312 Pécules vacances
6202 Ouvriers
6203 Autres membres du personnel
6204 indemnités de rupture de contrat de travail
6205 Primes de fin d’aimée
21 Cotisations patronales d’ sociales
6210 Sur salaires
6211 Sur appointements et commissions
622 Primes patronales pour assurances  extra-légales
623 Autres frais de personnel
6230 Assurances du personnel
62300 Assurances loi, chemin du travail
62301 Assurance salaire garanti
6231 Frais de déplacement du personnel et abonnements
6232 Autres frais
62320 Médecine du travail
6232! Cantine
62322 Vêtements
62323 Comité Sécurité Hygiène
6233 Chèques repas
6234 Frais de formation du personnel
6235 Jours fériés payés
6236 Salaire hebdomadaire garanti
6237 Pécules de vacances
624 Pensions de retraite et de survie
6240 Pensions de retraite
624 î Prépensions
625 Provision pour pécule de vacances
6250 Dotations
6251 Utilisations et reprises (-)
i26 Provisions pour prime de fin d’année
6260 Dotations
6261 Utilisations et reprises {-)
AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEUR ET PROVISIONS
POUR RISQUES ET CHARGES
630 Dotations aux amortissements et aux réductions de valeur sur
immobilisations
6300 Dotations aux amortissements sur frais d’établissement
6301 Dotations aux amortissements sur immobilisations  incorporelles
6302 Dotations aux amortissements sur immobilisations  corporelles
(suivre la subdivision de la classe2)
6308 Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations
incorporelles
6309 Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations
corporelles
631 Réductions de valeur sur stocks  (suivre ia subdivision de la classe 3)
6310 Dotations
6311 Reprises (-)
632 Réductions de valeur sur commandes  en cours d’exécution
6320 Dotations
6321 Reprises (-)
633 Réductions de valeur sur créances  commerciales à plus d’un an
6330 Dotations
6331 Reprises (-)
634 Réductions de valeur sur créances  commerciales à un an au plus
6340 Dotations
6341 Reprises (-)
635 Provisions pour pensions et obligations  similaires voir (160)
6350 Dotations
6351 Utilisations et reprises (-)
636 Provisions pour grosses réparations et gros entretien (voir1 62)
6360 Dotations
6361 Utilisations et reprises (-)
637 Provisions pour autres risques et charges  (voir161 +163 à165 – hors provisions  à caractère financier
6370 Dotations
6371 Utilisations et reprises {-)
64 AUTRES CHARGES D’EXPLOITATION
640 Charges fiscales d’exploitation
6400 Taxes et impôts  directs
64000 Taxes de circulation
64001 Précompte immobilier
64002 Redevance radio véhicule
6401 Taxes et impôts  directs
64010 Timbres fiscaux pris en charge par la firme
64011 Droits d’enregistrement
64012 T.V.A. non déductible « Y
6402 Impôts provinciaux et communaux
64020 Taxe sur la force motrice
64021 Taxe sur le personnel occupé
64022 Taxe sur surface de bureau
64023 Taxe sur eaux usées, environnement
64024 Taxe sur ordinateurs
64025 Taxe sur terrains non bâtis
641 Moîns-vaiues sur réalisation courante d’ corporelles
642 Moins-values sur réalisation de créances  commerciales
643 à 648 Charges d’exploitation diverses
6430 Cotisation société
6431 Amende de roulage
6432 Cotisation environnementale
649 Charges d’exploitation portées à l’actif au titre de frais de restructurafion(-)
65 CHARGES FINANCIERES
650 Charges des dettes
6500 intérêts, commissions  et frais afférents aux dettes
6501 Amortissements des frais d’émission d’emprunts
6502 Autres charges  des dettes
65020 Indemnités de remplois
6503 Intérêts intercalaires portés à l’actif (-)
651 Réductions de valeur sur actifs  circulants (15)
6510 Dotations
6511 Reprises f)
652 Moins-values sur réalisation d’ circulants (15)
653 Charges d’escompte de créances  ~>s
654 Différences de change non réalisées (16)
655 Ecarts de conversion des devises (16) -~
656 Provisions à caractère financier
6560 Dotations
6561 Utilisations et reprises (-)
657 à 659 Charges financières diverses
657 Intérêts débiteurs et frais de banque
658 Majorations, intérêts, amendes
6580 T.V.A.
6581 Précompte
6582 ONSS
6583 Intérêts dus aux fournisseurs
66 CHARGES EXCEPTIONNELLES (relatives à l’activité non habituelle
de l’entreprise)
660 Amortissements et réductions de valeur exceptionnelles (dotations)
6600 Sur frais d’établissement
6601 Sur immobilisations  incorporelles
6602 Sur immobilisations  corporelles
661 Réductions de valeur sur immobilisations  financières (dotations)
662 Provisions pour risques et charges  exceptionnels
6620 Dotations
6621 Utilisations (-)
663 Moins-vatues sur réalisation d’ immobilisés
664 à 668 Autres charges exceptionnelles
669 Charges exceptionnelles transférées à l’actif au titre de frais de
restructuration (-) r IMPOTS SUR LE RESULTAT
670 Impôts belges sur le résultat de l’exercice
6700 impôts  et précomptes dus ou versés
67000 Précompte mobilier
67001 Versements anticipés
6701 Excédent de versements d’ et précomptes portés à l’actif (-)
6702 Charges fiscales estimées
671 Impôts belges sur le résultat d’exercices antérieurs
6710 Suppléments d’ dus ou versés
6711 Suppléments d’ estimés
6712 Provisions fiscales constituées
672 Impôts étrangers sur le résultat de l’exercice
673 Impôts étrangers sur le résultat d’exercices antérieurs
j TRANSFERT AUX IMPOTS DIFFERES ET AUX RESERVES
IMMUNISEES
680 Transfers aux impôts  différés (17)
689 Transferts aux réserves immunisées > AFFECTATIONS ET PRELEVEMENTS
690 Perte reportée de l’exercice précédent
691 Affectations au capital et à la prime d’émission
692 Dotations aux réserves
6920 Dotations à ta réserve légale
6921 Dotations aux autres réserves
693 Bénéfice à reporter
694 Rémunération du capital
695 Administrateurs ou gérants
696 Autres allocataires
CLASSE 7 -PRODUITS
70 CHIFFRE D’AFFAIRES
700 à 707 Ventes et prestations de services
703 Ventes en sous-traitance
704 Contribution récupel .
)8 Remises, ristournes et rabais accordés {-) A
7080 Remises sur factures
7081 Remises de fin d’année
71 VARIATION DES STOCKS ET DES COMMANDES EN COURS D’EXECUTION
712 Des encours de fabrication
713 Des produits  finis
715 Des immeubles construits destinés à la vente
717 Des commandes  en cours d’exécution
7170 Valeur d’acquisition
7171 Bénéfice pris en compte sur commandes  en cours
72 PRODUCTION IMMOBILISEE
74AURES PRODUITS D’EXPLOITATION
740 Subsides d’exploitation et montant compensatoire
741 Plus-values sur réalisations courantes d’ corporelles
742 Plus-values sur réalisation de créances  commerciales
743 à 749 Produits d’exploitation divers .
743 Déduction structurelle ONSS
744 Quote-part personnelle chèque repas
745 Quote-part personnelle assurance extra-légale
746 Avantages en nature
747 Chèques formation
748 Récupération sur sinistre (assurance)
749 Autres refacturations et produits  divers
7490 Loyer
7491 Commissions reçues
7492 Personnel
75 PRODUITS FINANCIERS
750 Produits des immobilisations  financières
7500 Revenus des participations financières (dividendes, plus-values de cessions)
7501 Revenus des créances  sur immobilisations  financières
751 Produits des actifs  circulants
7510 Intérêts créditeurs sur banque
752 Plus-values sur réalisation d’ circulants (!9)
753 Subsides en capital et en intérêts  : , :
754 Différences de change réalisées (20) …
755 Ecarts de conversion de devfacs(20) .,..,– ,
756 à 759 Produits financiers «wi» .
757 Escomptes obtenus « ^
758 Intérêts à recevoir retard client
76 PRODUITS EXCEPTIONNELS (relatifs à l’activité non habituelle de l’entreprise)
760 Reprises d’amortissements et de réductions de valeur
7600 Sur immobilisations  incorporelles
7601 Sur immobilisations  corporelles
761 Reprises de réductions de valeur sur immobilisations  financières
762 Reprises de provisions  pour risques et charges exceptionnelles
763 Plus-values sur réalisatioD d’ immobilisés
764 à 769 Autres produits  eiceprkmnels ‘7 REGULARISATIONS D’IMPOTS ET REPRISES DE PROVISIONS
FISCALES
771 Impôts belges surlertatat
7710 Régularisation» dtnqpébëaa ou versés
7711 Régularisation ftmçlto animés
7712 Reprises de pi i iMim fecatf
773 Impôts étrangers t*r tevfaadbt
78 PRELEVEMENTS !
[POTS DIFFERES ET SUR LES
RESERVES1MM
780 Prélèvements sur le*ivpM*«ffércs (1 7)
789 Prélèvements sur butanes Immunisées 79 AFFKCAT10NS ET PRELEVEMENTS
790 Bénéfice reporté de l’emâce précédent
791 Prélèvement sur le capôl et les primes d’émission
792 Prélèvement sur les réserves
793 Perte à reporter
794 Interventions d’associés (ou du propriétaire) dans la perte

PCMN

]]> http://www.cours-comptabilite.com/article-5613217.html/feed 1 Plan comptable général marocain (partie 2) http://www.cours-comptabilite.com/article-5613242.html http://www.cours-comptabilite.com/article-5613242.html#comments Tue, 24 Jun 2008 21:16:12 +0000 admin http://www.cours-comptabilite.com/?p=162 Partie 2 : (partie 1 ici)

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6585 Créances devenues irrécouvrables

6586 Dons, libéralités et lots

65861 Dons

65862 Libéralités

65863 Lots

6588 Autres charges non courantes des exercices antérieurs

659 Dotations non courantes

6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

65911 D.A.E. de l’immobilisation en non-valeurs

65912 D.A.E. des immobilisations incorporelles

65913 D.A.E. des immobilisations corporelles

6594 Dotations non courantes aux provisions réglementées

65941 D.N.C. pour amortissements dérogatoires

65942 D.N.C. pour plus-values en instance d’imposition

65944 D.N.C. pour investissements

65945 D.N.C. pour reconstitution de gisements

65946 D.N.C. pour acquisition et construction de logements

6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges

65955 D.N.C. aux provisions pour risques et charges durables

65957 D.N.C. aux provisions pour risques et charges momentanés

6596 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation

65962 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé

65963 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant

6598 Dotations non courantes des exercices antérieurs

67 IMPOTS SUR LES RESULTATS

670 Impôts sur les résulatats

6701 Impôts sur les bénéfices

6705 Imposition minimale annuelle des sociétés

6708 Rappels et dégrèvements d’impôts sur les résultats

CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS

71 PRODUITS D’EXPLOITATION

711 Ventes de marchandises

7111 Ventes de marchandises au Maroc

7113 Ventes de marchandises à l’étranger

7118 Ventes de marchandises des exercices antérieurs

7119 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

712 Ventes de biens et services produits

7121 Ventes de biens produits au Maroc

71211 Ventes de produits finis

71212 Ventes de produits intermédiaires

71217 Ventes de produits résiduels

7122 Ventes de biens produits à l’étranger

71221 Ventes de produits finis

71222 Ventes de produits intermédiaires

7124 Ventes de services produits au Maroc

71241 Travaux

71242 Etudes

71243 Prestations de services

7125 Ventes de services produits à l’étranger

71251 Travaux

71252 Etudes

71253 Prestations de services

7126 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires

7127 Ventes de produits accessoires

71271 Locations divers es reçues

71272 Commissions et courtages reçus

71273 Produits de services exploités dans l’intérêt du personnel

71275 Bonis sur reprises d’emballages consignés

71276 Ports et frais accessoires facturés

71278 Autres ventes et produits accessoires

7128 Ventes de biens et services produits des exercices antérieurs

7129 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

71291 R,R,R accordées sur ventes au Maroc des biens produits

71292 R,R,R accordées sur ventes à l’étranger des biens produits

71294 R,R,R accordées sur ventes au Maroc des services produits

71295 R,R,R accordées sur ventes à l’étranger des services produits

71298 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de B & S produits des exercices antérieurs

713 Variation des stocks de produits

7131 Variation des stocks de produits en cours

71311 Variation des stocks de biens produits en cours

71312 Variation des stocks de produits intermédiaires en cours

71317 Variation des stocks de produits résiduels en cours

7132 Variation des stocks de biens produits

71321 Variation des stocks de produits finis

71322 Variation des stocks de produits intermédiaires

71327 Variation des stocks de produits résiduels

7134 Variation des stocks de services en cours

71341 Variation des stocks de travaux en cours

71342 Variation des stocks d’études en cours

71343 Variation des stocks de prestations en cours

714 Immobilisations produites par l’entreprise pour elle même

7141 Immobilisation en non valeurs produite

7142 Immobilisations incorporelles produites

7143 Immobilisations corporelles produites

7148 Immobilisations produites des exercices antérieurs

716 Subventions d’exploitation

7161 Subventions d’exploitations reçues de l’exercice

7168 Subventions d’exploitation reçues des exercices antérieurs

718 Autres produits d’exploitation

7181 Jetons de présence reçus

7182 Revenus des immeubles non affectés à l’exploitation

7185 Profits sur opérations faites en commun

7186 Transfert de pertes sur opérations faites en commun

7188 Autres produits d’exploitation des exercices antérieurs

719 Reprise d’exploitation, transferts de charges

7191 Reprises sur amortissements de l’immobilisation en non valeurs

7192 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles

7193 Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles

7194 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations

7195 Reprises sur provisions pour risques et charges

7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant

7197 Transferts des charges d’exploitation

71971 T,C,E – Achats de marchandises

71972 T,C,E – Achats consommés de matières et fournitures

71973 T,C,E – Autes charges externes

71975 T,C,E – Impôts et taxes

71976 T,C,E – Charges de personnel

71978 T,C,E – Autres charges d’exploitation

7198 Reprises sur amortissements et provisions des exercices antérieurs

71981 Reprises sur amortissements des exercices antérieurs

71984 Reprises sur provisions des exercices antérieurs

73 PRODUITS FINANCIERS

732 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés

7321 Revenus des titres de participation

7325 Revenus des titres immobilisés

7328 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés des exercices antérieurs

733 Gains de change

7331 Gains de change propres à l’exercice

7338 Gains de change des exercices antérieurs

738 Intérêts et autres produits financiers

7381 Intérêts et produits assimilés

73811 Intérêts des prêts

73813 Revenus des autres créances financières

7383 Revenus des créances rattachées à des participations

7384 Revenus des titres et valeurs de placement

7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement

7386 Escomptes obtenus

7388 Intérêts et autres produits financiers des exercices antérieurs

739 Reprises financières, transferts de charges

7391 Reprises sur amortissements des primes de remboursement des obligations

7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières

7393 Reprises sur provisions pour risques et charges financières

7394 Reprise sur provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

7396 Reprises sur provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

7397 Transfert de charges financières

73971 Transfert – Charges d’intérêts

73973 Transfert – Pertes de change

73978 Transfert – Autres charges financières

7398 Reprises sur dotations financières des exercices antérieurs

75 PRODUITS NON COURANTS

751 Produits des cessions d’immobilisations

7512 Produits des cessions des immobilisations incorporelles

7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles

7514 Produits des cessions des immobilisations financières (droits de propriété)

7518 Produits des cessions des immobilisations des exercices antérieurs

756 Subventions d’équilibre

7561 Subventions d’équilibre reçues de l’exercice

7568 Subventions d’équilibre reçues des exercices antérieurs

757 Reprise sur subventions d’investissements

7577 Reprises sur subventions d’investissement de l’exercice

7578 Reprises sur subventions d’investissement des exercices antérieurs

758 Autres produits non courants

7581 Pénalités et dédits reçus

75811 Pénalités reçues sur marchés

75812 Dédits reçus

7582 Dégrèvement d’impôts (autres qu’impôts sur les résultats)

7585 Rentrées sur créances soldées

7586 Dons, libéralités et lots reçus

75861 Dons

75862 Libéralités

75863 Lots

7588 Autres produits non courants des exercices antérieurs

7591 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnels des immobilisations

75911 R,A,E de l’mmobilisation en non valeurs

75912 R,A,E des immobilisations incorporelles

75913 R,A,E des immobilisations corporelles

7594 Reprises non courantes sur provisions réglementées

75941 Reprises sur amortissements dérogatoires

75942 Reprises sur plus-values en instance d’imposition

75944 Reprises sur provisions pour investissements

75945 Reprises sur provisions pour reconstitution de gisements

75946 Reprises sur provisions pour acquisition et construction de logements

7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges

75955 Reprises sur provisions pour risques et charges durables

75957 Reprises sur provisions pour risques et charges momentanés

7596 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation

75962 R,N,C sur provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé

75963 R,N,C sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant

7597 Transferts de charges non courantes

7598 Reprises non courantes des exercices antérieurs.

CLASSE 8 : COMPTES DE RESULTATS

81 RESULTAT D’EXPLOITATION

810 Résultat d’exploitation

8100 Résultat d’exploitation

811 Marge brute

8110 Marge brute

814 Valeur ajoutée

8140 Valeur ajoutée

817 Excédent brut d’exploitation

8171 Excédent brut d’exploitation (créditeur)

8179 Insuffisance brute d’exploitation (déditeur)

83 RESULTAT FINANCIER

830 Résultat financier

8300 Résultat financier

84 RESULTAT COURANT

840 Résultat courant

8400 Résultat courant

85 RESULTAT NON COURANT

850 Résultat non courant

8500 Résultat non courant

86 RESULTAT AVANT IMPOTS

860 Résultat avant impôts

8600 Résultat avant impôts

88 RESULTAT APRES IMPOTS

880 Résultat après impôts

8800 Résultat après impôts

CLASSE 9 : COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS

90 COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS

903 Stocks et provisions pour dépréciation des stocks réfléchis

9031 Stocks réfléchis

9039 Provisions pour dépréciation des stocks réfléchis

906 Charges réfléchies

9061 Charges d’exploitation réfléchies

9063 Charges financières réfléchies

9065 Charges non courantes réfléchies

9067 Impôts sur les résultats réfléchis

907 Produits réfléchis

9071 produits d’exploitation réfléchis

9073 Produits financièrs réfléchis

9075 Produits non courants réfléchis

908 Résultats réfléchis

9081 Résultat d’exploitation réfléchi

9083 Résultat financier réfléchi

9084 Résultat courant réfléchi

9085 Résultat non courant réfléchi

9086 Résultat avant impôts réfléchi

9088 Résultat après impôts réfléchi

91 COMPTES DE RECLASSEMENT ET D’ANALYSE

Les comptes de cette rubrique sont ouverts et attribués selon les nécessités de l’entreprise

92 SECTIONS ANALYTIQUES

921 Sections générales

9211 Section A

9212 Section B

923 Sections d’approvisionnement

9231 Section A

9232 Section B

925 Sections de production

9251 Section A

9252 Section B

927 Section de distribution

9271 Section A

9272 Section B

928 Autres sections analytiques

9281 Section A

9282 Section B

93 COUTS D’ACHAT OU DE PRODUCTION

933 Coûts d’achat

9331 Coût d’achat de marchandises

9335 Coûts d’achat de matière et de fournitures

935 Coûts de production

9351 Coûts de production des produits (groupe A)

9352 Coûts de production des produits ( groupe B)

938 Autres coûts d’achat ou de production

9381 Coûts de production des immobilisations

94 INVENTAIRE PERMANENT DES STOCKS

941 Inventaire permanent des marchandises

9411 Marchandises (groupe A)

9412 Marchandises (groupe B)

9416 Marchandises en cours de route

9418 Autres marchandises

942 Inventaire permanent des matières et fournitures consommables

9421 Matières premières

9422 Matières et fournitures consommables

9423 Emballages

9426 Matières et fournitures consommables en cours de route

9428 Autres matières et fournitures consommables

943 Inventaire permanent des produits en cours

9431 Biens en cours

9434 Services en cours

9438 Autres produits en cours

944 Inventaire permanent des produits intermédiaires et produits résiduels

9441 Produits intermédiaires

9445 Produits résiduels

9448 Autres produits intermédiaires et produits résiduels

945 Inventaire permanent des produits finis

9451 Produits finis (groupe A)

9452 Produits finis (groupe B)

9456 Produits finis en cours de route

9458 Autres produits finis

949 Provisions sur dépréciation des stocks

9491 Provisions pour dépréciation des marchandises

9492 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures consommables

9493 Provisions pour dépréciation des produits en cours

9494 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires et produits résiduels

9495 Provisions pour dépréciation des produits finis

95 COUTS DE REVIENT

953 Coûts de revient des marchandises

9531 Coûts de revient des marchandises (groupe A)

9532 Coûts de revient des marchandises (groupe B)

955 Coûts de revient des produits

9551 Coûts de revient des produits (groupe A)

9552 Coûts de revient des produits (groupe B)

958 Autres coûts de revient

9581 Coûts de revient ( groupe A)

9582 Coûts de revient ( groupe B)

96 ECARTS SUR COUTS PREETABLIS

962 Ecarts sur sections

9621 Ecarts sur quantités

9622 Ecarts sur coûts

964 Ecarts sur inventaire permanent des stocks

9641 Ecarts sur quantités

9642 Ecarts sur coûts

97 DIFFERENCE D’INCORPORATION

971 Charges non incorporables

9710 Charges non incorporables

972 Charges supplétives incorporées

9720 Charges supplétives incorporées

973 Produits non incorporés

9730 Produits non incorporés

974 Différences sur charges incorporables

9740 Différences sur charges incorporables

975 Différences sur produits incorporables

9750 Différences sur produits incorporables

976 Différences d’inventaire

9761 Différences d’inventaire sur marchandises

9762 Différences d’inventaire sur matières et fournitures consommables

9763 Différences d’inventaire sur produits en cours

9764 Différences d’inventaire sur produits intermédiaires et produits résiduels

9765 Différences d’inventaire sur produits finis

977 Différences sur niveau d’activité

9770 Différences sur niveau d’activité

978 Autres différences d’incorporation

9780 Autres différences d’incorporation

98 RESULTATS ANALYTIQUES

981 Résultats analytiques sur marchandises

9811 Résultats analytiques sur marchandises ( groupe A )

9812 Résultats analytiques sur marchandises ( groupe B )

982 Résultats analytiques sur biens produits

9821 Résultats analytiques sur biens produits ( groupe A )

9822 Résultats analytiques sur biens produits ( groupe B )

983 Résultats analytiques sur services produits

9831 Résultats analytiques sur services produits ( groupe A )

9832 Résultats analytiques sur services produits ( groupe B )

986 Reports des écarts sur coûts préétablis

9860 Reports des écarts sur coûts préétablis

987 Reports des différences d’incorporation

9870 Reports des différences d’incorporation

99 COMPTES DE LIAISON INTERNE

991 Liaisons internes propres a un même établissement

9910 Liaisons internes propres a un même établissement

995 Cessions à d’autres établissements

9951 Cessions fournies à d’autres établissements

9955 Cessions reçues d’autres établissements

CLASSE 0 : COMPTES SPECIAUX

01 BILAN D’OUVERTURE

011 Réouverture des comptes de financement permanent

0111 Réouverture des comptes des capitaux propres

0113 Réouverture des comptes des capitaux propres assimilés

0114 Réouverture des comptes des dettes de financement

0115 Réouverture des comptes de provisions durables pour risques et charges

0116 Réouverture des comptes de liaison des établissements et succursales

0117 Réouverture des comptes d’écarts de conversion –Passif

012 Réouverture des comptes d’actif immobilisé

0121 Réouverture des comptes d’immobilisation en non-valeurs

0122 Réouverture des comptes d’immobilisations incorporelles

0123 Réouverture des comptes des immobilisations corporelles

124/25 Réouverture des comptes des immobilisations financières

0127 Réouverture des comptes d’écarts de conversion -Actif

0128 Réouverture des comptes des amortissements des immobilisations

0129 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé

013 Réouverture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

0131 Réouverture des comptes de stocks

0134 Réouverture des comptes de créances

0135 Réouverture des comptes titres et valeurs de placement

0137 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Actif (Elément circulants)

0139 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant

014 014. Réouverture des comptes de passif circulant ( hors trésorerie)

0144 Réouverture des comptes de dettes du passif circulant

0145 des comptes des autres provisions pour risques et charges

0147 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Passif (Eléments circulants)

015 Réouverture des comptes de trésorerie

0151 Réouverture des comptes de trésorerie -Actif

0155 Réouverture des comptes de trésorerie -Passif

0159 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

02 CLOTURE DU BILAN

021 Clôture des comptes de financement permanent

0211 Clôture des comptes de capitaux propres

0213 Clôture des comptes de capitaux propres assimilés

0214 Clôture des comptes de dettes de financement

0215 Clôture des comptes de provisions durables pour risques et charges

0216 Clôture des comptes de liaison des établissements et succursales

0217 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif

022 Clôture des comptes d’actif immobilisé

0221 Clôture des comptes d’immobilisation en non-valeurs

0222 Clôture des comptes des immobilisations incorporelles

0223 Clôture des comptes des immobilisations corporelles

224/25 Clôture des comptes des immobilisations Financières

0227 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif

0228 Clôture des comptes des amortissements des immobilisations

0229 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé

023 Clôture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

0231 Clôture des comptes de stocks

0234 Clôture des comptes de créances

0235 Clôture des comptes titres et valeurs de placement

0237 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif (Eléments circulants)

0239 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant

024 Clôture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)

0244 Clôture des comptes de dettes du passif circulant

0245 Clôture des comptes des autres provisions pour risques et charges

0247 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif (Eléments circulants)

025 Clôture des comptes de trésorerie

0251 Clôture des comptes de trésorerie -Actif

0255 Clôture des comptes de trésorerie -Passif

0259 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

03 COMPTES D’ORDRE

031 Opérations en instance de dénouement (débit)

0311 Opérations de débit en instance de dénouement

0319 Contrepartie des opérations en instance de dénouement

033 Opérations en instances de dénouement (crédit)

0331 Opérations de crédit en instance de dénouement

0339 Contrepartie des opérations en instance de dénouement

035 Opérations en devises entrées

0351 Contre-valeur devises -entrées

0359 Contrepartie devises -entrées

036 Opérations en devises sorties

0361 Contre-valeur devises -sorties

0369 Contrepartie devises -sorties

038 Autres données statistiques

0381 Opérations statistiques suivies

0389 Contrepartie des opérations statistiques suivies

04 ENGAGEMENTS DONNES

041 Avals, cautions et garanties donnés

0411 Avals, cautions et garanties donnés

0419 Débiteurs pour avals et cautions donnés

043 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

0431 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

0439 Débiteurs pour engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

045 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise

0451 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise

0459 Débiteurs pour effets circulant sous l’endos de l’entreprise

046 Engagements donnés pour prêt consentis

0461 Prêt consentis non encore versés

0469 Débiteurs pour prêts consentis non encore versés

048 Autres engagement donnés

0481 Autres engagement donnés

0489 Débiteurs pour autres engagements donnés

05 ENGAGEMENT REÇUS

051 Avals, cautions et garanties reçus

0511 Avals, cautions et garanties reçus

0519 Créditeurs pour avals, cautions et garanties reçus

055 Biens détenus en garantie par l’entreprise

0551 Biens détenus en garantie par l’entreprise

0559 Créditeurs pour biens détenus en garantie par l’entreprise

056 Engagement reçus sur dettes de financement

0561 Emprunts non encore encaissés

0569 Créditeurs pour engagements non encore encaissés

057 Engagement reçus sur trésorerie

0571 Montant non utilisé des découverts autorisés

0572 Plafond d’escompte non utilisé

0579 Créditeurs par engagements reçus sur trésorerie

058 Autres engagements reçus

0581 Autres engagements reçus

0589 Créditeurs pour autres engagements reçus

06 ENGAGEMENT SUR OPERATIONS DE CREDIT -BAIL

061 Engagements de crédit-bail restant à courir

0611 Redevances de crédit-bail restant à courir

0619 Débiteurs pour redevances de crédit-bail restant à courir

065 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

0651 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

0659 Créditeurs pour engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

08 AUTRES COMPTES SPECIAUX

081 Autres comptes spéciaux

0811 Autres comptes spéciaux

0819 Contrepartie des autres comptes spéciaux

]]> http://www.cours-comptabilite.com/article-5613242.html/feed 19 Plan comptable maroc (partie1) http://www.cours-comptabilite.com/article-5613218.html http://www.cours-comptabilite.com/article-5613218.html#comments Tue, 24 Jun 2008 21:10:54 +0000 admin http://www.cours-comptabilite.com/?p=159 Partie1 : (partie 2 ici )

PLAN COMPTABLE MAROCAIN (partie 1)

Classe 1 : Comptes de financement permanent

Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé

Classe 3 : Comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)

Classe 5 : Comptes de trésorerie

Classe 6 : Comptes de charges

Classe 7 : Comptes de produits

Classe 8 : Comptes de résultats

Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis

Classe 0 : Comptes spéciaux

CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT

11 CAPITAUX PROPRES

111 Capital social ou personnel

1111 Capital social

1112 Fonds de dotation

1117 Capital personnel

11171 Capital individuel

11175 Compte de l’exploitant

1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé

112 Primes d’émission, de fusion et d’apport

1121 Primes d’émission

1122 Primes de fusion

1123 Primes d’apport

113 Ecarts de réévaluation

1130 Ecarts de réévaluation

114 Réserve légale

1140 Réserve légale

115 Autres réserves

1151 Réserves statutaires ou contractuelles

1152 Réserves facultatives

1155 Réserves réglementées

116 Report à nouveau

1161 Report à nouveau (solde créditeur)

1169 Report à nouveau (solde débiteur)

118 Résultats nets en instance d’affectation

1181 Résultats nets en instance d’affectation (solde créditeur)

1189 Résultats nets en instance d’affectation (solde débiteur)

119 Résultat net de l’exercice

1191 Résultat net de l’exercice (solde créditeur)

1199 Résultat net de l’exercice (solde débiteur)

13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES

131 Subventions d’investissement

1311 Subventions d’investissement reçues

1319 Subventions d’investissement inscrites au CPC

135 Provisions réglementées

1351 Provisions pour amortissements dérogatoires

1352 Provisions pour plus-values en instance d’imposition

1354 Provisions pour investissements

1355 Provisions pour reconstitution des gisements

1356 Provisions pour acquisition et construction de logements

1358 Autres provisions réglementées

14 DETTES DE FINANCEMENT

141 Emprunts obligataires

1410 Emprunts obligataires

148 Autres dettes de financement

1481 Emprunts auprès des établissements de crédit

1482 Avances de l’Etat

1483 Dettes rattachées à des participations

1484 Billets de fonds

1485 Avances reçues et comptes courants bloqués

1486 Fournisseurs d’immobilisation

1487 Dépôts et cautionnements reçues

1488 Dettes de financement diverses

15 Provisions durables pour risques et charges

151 Provisions pour risques

1511 Provisions pour litiges

1512 Provisions pour garanties données aux clients

1513 Provisions pour propre assureur

1514 Provision pour pertes sur marchés à terme

1515 Provisions pour amendes, double droits, pénalités

1516 Provisions pour pertes de change

1518 Autres provisions pour risques

155 Provisions pour charges

1551 Provisions pour impôts

1552 Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires

1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

1558 Autres provisions pour charges

16 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES

160 Comptes de liaison des établissements et succursales

1601 Comptes de liaison du siège

1605 Comptes de liaison des établissements

17 Ecarts de conversion – Passif

171 Augmentation des créances immobilisées

1710 Augmentation des créances immobilisées

172 Diminution des dettes de financement

1720 Diminution des dettes de financement

CLASSE 2 : COMPTES D’ACTIF IMMOBILISE

21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS

211 Frais préliminaires

2111 Frais de constitution

2112 Frais préalables au démarrage

2113 Frais d’augmentation du capital

2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations

2116 Frais de prospection

2117 Frais de publicité

2118 Autres frais préliminaires

212 Charges à répartir sur plusieurs exercices

2121 Frais d’acquisitition des immobilisations

2125 Frais d’émission des emprunts

2128 Autres charges à répartir

213 Primes de remboursement des obligations

2130 Primes de remboursement des obligations

22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

221 Immobilisation en recherche et développement

2210 Immobilisation en recherche et développement

222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires

2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires

223 Fonds commercial

2230 Fonds commercial

228 Autres immobilisations incorporelles

2285 Autres immobilisations incorporelles

23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES

231 Terrains

2311 Terrains nus

2312 Terrains aménagés

2313 Terrains bâtis

2314 Terrains de gisement

2316 Agencements et aménagements de terrains

2318 Autres terrains

232 Constructions

2321 Bâtiments

23211 Bâtiments industriels (A,B,,,)

23214 Bâtiments administratifs et commerciaux (A,B,,,)

23218 Autres bâtiments

2323 Constructions sur terrains d’autrui

2325 Ouvrages d’infrastructure

2327 Agencements et aménagements des constructions

2328 Autres constructions

233 Installations techniques, matériel et outillage

2331 Installations techniques

2332 Matériel et outillage

23321 Matériel

23324 Outillage

2333 Emballages récupérables identifiables

2338 Autres installations techniques, matériel et outillage

234 Matériel de transport

2340 Matériel de transport

235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers

2351 Mobilier de bureau

2352 Matériel de bureau

2355 Matériel informatique

2356 Agencements, installations et aménagements divers (biens n’appartenant pas à l’entreprise)

2358 Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers

238 Autres immobilisations corporelles

2380 Autres immobilisations corporelles

239 Immobilisations corporelles en cours

2392 Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions

2393 Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage

2394 Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport

2395 Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers

2397 Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles

2398 Autres immobilisations corporelles en cours

24/25 IMMOBILSATIONS FINANCIERES

241 Prêts immobilsés

2441 Prêts au personnel

2415 Prêts aux associés

2416 Billets de fonds

2418 Autres prêts

248 Autres créances financières

2481 Titres immobilisés (droits de créance)

24811 Obligations

24813 Bons d’équipement

24818 Bons divers

2483 Créances rattachées à des participations

2486 Dépôts et cautionnements versés

24861 Dépôts

24864 Cautionnements

2487 Créances immobilisées

2488 Créances financères diverses

251 Titres de participation

2510 Titres de participation

258 Autres titres immobilisés

2581 Actions

2588 Titres divers

27 ECARTS DE CONVERSION – ACTIF

271 Diminution des créances immobilisées

2710 Diminution des créances immobilisées

272 Augmentation des dettes de financement

2720 Augmentation des dettes de financement

28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

281 Amortissements des non-valeurs

2811 Amortissements des frais préliminaires

28111 Amortissements des frais de constitution

28112 Amortissements des frais préliminaires au démarrage

28113 Amortissements des frais d’augmentation du capital

28114 Amortissements des frais sur opérations de fusions, scissions, et transformations

28116 Amortissements des frais de prospection

28117 Amortissements des frais de publicité

28118 Amortissements des autres frais préliminaires

2812 Amortissements des charges à répartir

28121 Amortissements des frais d’acquisition des immobilisations

28125 Amortissements des frais d’émission des emprunts

28128 Amortissements des autres charges à répartir

2813 Amortissements des primes de remboursement des obligations

282 Amortissements des immobilisations incorporelles

2821 Amortissements de l’immobilisation en recherche et développement

2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires

2823 Amortissements du fonds commercial

2828 Amortissements des autres immobilisations incorporelles

283 Amortissements des immobilisations corporelles

2831 Amortissements des terrains

28311 Amortissements des terrains nus

28312 Amortissements des terrains aménagés

28313 Amortissements des terrains bâtis

28314 Amortissements des terrains de gisement

28136 Amortissements des agencements et aménagements de terrains

28138 Amortissements des autres terrains

2832 Amortissements des constructions

28321 Amortissements des bâtiments

28323 Amortissements des constructions sur terrains d’autrui

28325 Amortissements des ouvrages d’infrastructure

28327 Amortissements des installations, agencements et aménagements des constructions

28328 Amortissements des autres constructions

2833 Amortissements des installations techniques, matériel et outillage

28331 Amortissements des installations techniques

28332 Amortissements du matériel et outillage

28333 Amortissements des emballages récupérables ident ifiables

28338 Amortissements des autres installations techniques, matériel et outillage

2834 Amortissements du matériel de transport

2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagements divers

28351 Amortissements du mobilier de bureau

28352 Amortissements du matériel de bureau

28355 Amortissements du matériel informatique

28356 Amortissements des agencements, installations et aménagements divers

28358 Amortissements des autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers

2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles

29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles

2920 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles

293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles

2930 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles

294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières

2941 Provisions pour dépréciation des prêts immobilisés

2948 Provisions pour dépréciation des autres créances financières

2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation

2958 Provisions pour dépréciation des autres titres immobilisés

CLASSE 3 : COMPTES D’ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)

31 STOCKS

311 Marchandises

3111 Marchandises (groupe A)

3112 Marchandises (groupe B)

3116 Marchandises en cours de route

3118 Autres marchandises

312 Matières et fournitures consommables

3121 Matières premières

31211 Matières premières (groupe A)

31212 Matières premières (groupe B)

3122 Matières et fournitures consommables

31221 Matières consommables (groupe A)

31222 Matières consommables (groupe B)

31223 Combustibles

31224 Produits d’entretien

31225 Fournitures d’atelier et d’usine

31226 Fournitures de magasin

31227 Fournitures de bureau

3123 Emballages

31231 Emballages perdus

31232 Emballages récupérables non identifiables

31233 Emballages à usage mixte

3126 Matières et fournitures consommables en cours de route

3128 Autres matières et fournitures consommables

313 Produits en cours

3131 Biens en cours

31311 Biens produits en cours

31312 Biens intermédiaires en cours

31317 Biens résiduels en cours

3134 Services en cours

31341 Travaux en cours

31342 Etudes en cours

31343 Prestations en cours

3138 Autres produits en cours

314 Produits intermédiaires et produits résiduels

3141 Produits intermédiaires

31411 Produits intermédiaires (groupe A)

31412 Produits intermédiaires (groupe B)

3145 Produits résiduels (ou matières de récupération)

31451 Déchets

31452 Rebuts

31453 Matières de récupération

3148 Autres produits intermédiaires et produits résiduels

315 Produits finis

3151 Produits finis (groupe A)

3152 Produits finis (groupe B)

3156 Produits finis en cours de route

3158 Autres produits finis

34 CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT

341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes

3411 Fournisseurs – avances et acomptes versés sur commandes d’exploitation

3413 Fournisseurs – créances pour emballages et matériel à rendre

3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir – avoirs non encore reçus

3418 Autres fournisseurs débiteurs

342 Clients et comptes rattachés

3421 Clients

34211 Clients – catégorie A

34212 Clients – catégorie B

3423 Clients – retenues de garantie

3424 Clients douteux ou litigieux

3425 Clients – effets à recevoir

3427 Clients – factures à établir et créances sur travaux non encore facturés

34271 Clients – factures à établir

34272 Créances sur travaux non encore facturables

3428 Autres clients et comptes rattachés

343 Personnel – débiteur

3431 Avances et acomptes au personnel

3438 Personnel – autres débiteurs

345 Etat – débiteur

3451 Subventions à recevoir

34511 Subventions d’investissement à recevoir

34512 Subventions d’exploitation à recevoir

34513 Subventions d’équilibre à recevoir

3453 Acomptes sur impôts sur les résultats

3455 Etat – TVA récupérable

34551 Etat – TVA récupérable sur immobilisations

34552 Etat – TVA récupérable sur charges

3456 Etat – crédit de TVA (suivant déclaration)

3458 Etat – autres comptes débiteurs

346 Comptes d’associés – débiteurs

3461 Associés – comptes d’apport en société

3462 Actionnaires – capital souscrit et appelé non versé

3463 Comptes courants des associés débiteurs

3464 Associés – opérations faites en commun

3467 Créances rattachées aux comptes d’associés

3468 Autres comptes d’associés débiteurs

348 Autres débiteurs

3481 Créances sur cessions d’immobilisations

3482 Créances sur cessions d’éléments d’actif circulant

3487 Créances rattachées aux autres débiteurs

3488 Divers débiteurs

349 Comptes de régularisation – actif

3491 Charges constatées d’avance

3493 Intérêts courus et non échus à percevoir

3495 Comptes de répartition périodique des charges

3497 Comptes transitoires ou d’attente – débiteurs

35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT

350 Titres et valeurs de placement

3501 Actions, partie libérée

3502 Actions, partie non libérée

3504 Obligations

3506 Bons de caisse et bons de trésor

35061 Bons de caisse

35062 Bons de trésor

3508 Autres titres et valeurs de placement similaires

37 ECART DE CONVERSION – ACTIF (Eléments circulants)

370 Ecart de conversion – Actif (éléments circulants)

3701 Diminution des créances circulantes

3702 Augmentation des dettes circulantes

39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE L’ACTIF CIRCULANT

391 Provisions pour dépréciation des stocks

3911 Provisions pour dépréciation des marchandises

3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures

3913 Provisions pour dépréciation des produits en cours

3914 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires

3915 Provisions pour dépréciation des produits finis

394 Provisions pour dépréciation des créances de l’actif circulant

3941 Provisions pour dépréciation – fournisseurs débiteurs, avances et acomptes

3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés

3943 Provisions pour dépréciation du personnel – débiteur

3946 Provisions pour dépréciation des comptes d’associés débiteurs

3948 Provisions pour dépréciation des autres débiteurs

395 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

3950 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

CLASSE 4 : COMPTES DU PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)

44 DETTES DU PASSIF CIRCULANT

441 Fournisseurs et comptes rattachés

4411 Fournisseurs

44111 Fournisseurs – catégorie A

44112 Fournisseurs – catégorie B

4413 Fournisseurs – retenues de garantie

4415 Fournisseurs – effets à payer

4417 Fournisseurs – factures non parvenues

4418 Autres fournisseurs et comptes rattachés

442 Clients créditeurs, avances et acomptes

4421 Clients – avances et acomptes reçus sur commandes en cours

4425 Clients – dettes pour emballages et matériel consignés

4427 Rabais, remises et ristournes à accorder – avoirs à établir

4428 Autres clients créditeurs

443 Personnel – créditeur

4432 Rémunérations dues au personnel

4433 Dépôts du personnel créditeurs

4434 Oppositions sur salaires

4437 Charges du personnel à payer

4438 Personnel – autres créditeurs

444 Organismes sociaux

4441 Caisse Nationale de la Sécurité Sociale

4443 Caisses de retraite

4445 Mutuelles

4447 Charges sociales à payer

4448 Autres organismes sociaux

445 Etat – créditeur

4452 Etat Impôts, taxes et assimilés

44521 Etat, taxe urbaine et taxe d’édilité

44522 Etat, patente

44525 Etat, IGR

4453 Etat, impôts sur les résultats

4455 Etat, TVA facturée

4456 Etat, TVA due (suivant déclarations)

4457 Etat, impôts et taxes à payer

4458 Etat – autres comptes créditeurs

446 Comptes d’associés – créditeurs

4461 Associés – capital à rembourser

4462 Associés – versements reçus sur augmentation de capital

4463 Comptes courants des associés créditeurs

4464 Associés – opérations faites en commun

4465 Associés – dividendes à payer

4468 Autres comptes d’associés – créditeurs

448 Autres créanciers

4481 Dettes sur acquisitions d’immobilisations

4483 Dettes sur acquisitions de titres et valeurs de placement

4484 Obligations échues à rembourser

4485 Obligations, coupons à payer

4487 Dettes rattachées aux autres créanciers

4488 Divers créanciers

449 Comptes de régularisation – passif

4491 Produits constatés d’avance

4493 Intérêts courus et non échus à payer

4495 Comptes de répartition périodique des produits

4497 Comptes transitoires ou d’attente – créditeurs

45 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

450 Autres provisions pour risques et charges

4501 Provisions pour litiges

4502 Provisions pour garanties données aux clients

4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités

4506 Provisions pour pertes de change

4507 Provisions pour impôts

4508 Autres provisions pour risques et charges

47 ECARTS DE CONVERSION – PASSIF (Eléments circulants)

470 Ecarts de conversion – passif (Eléments circulants)

4701 Augmentation des créances circulantes

4702 Diminution des dettes circulantes

CLASSE 5 : COMPTES DE TRESORERIE

51 TRESORERIE – ACTIF

511 Chèques et valeurs à encaisser

5111 Chèques à encaisser ou à l’encaissement

51111 Chèques en portefeuille

51112 Chèques à l’encaissement

5113 Effets à encaisser ou à l’encaissement

51131 Effets échus à encaisser

51132 Effets à l’encaissement

5115 Virement de fonds

5118 Autres valeurs à encaisser

514 Banques, Trésorerie Générale et chèques postaux débiteurs

5141 Banques (solde débiteur)

5143 Trésorerie Générale

5146 Chèques postaux

5148 Autres établissements financiers et assimilés (soldes débiteurs)

516 Caisses, régies d’avances et accréditifs

5161 Caisses

51611 Caisse Centrale

51613 Caisse (succursale ou agence A)

51614 Caisse (succursale ou agence B)

5165 Régies d’avances et accréditifs

55 TRESORERIE – PASSIF

552 Crédits d’escompte

5520 Crédits d’escompte

553 Crédits de trésorerie

5530 Crédits de trésorerie

554 Banques (solde créditeur)

5541 Banques (solde créditeur)

5548 Autres établissements financiers et assimilés (soldes créditeurs)

59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TRESORERIE

590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

5900 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES

61 CHARGES D’EXPLOITATION

611 Achats revendus de marchandises

6111 Achats de marchandises « groupe A »

6112 Achats de marchandises « groupe B »

6114 Variation de stocks de marchandises

6118 Achats revendus de marchandises des exercices antérieurs

6119 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises

612 Achats consommés de matières et fournitures

6121 Achats de matières premières

61211 Achats de matières premières A

61212 Achats de matières premières B

6122 Achats de matières et fournitures consommables

61221 Achats de matières et fournitures A

61222 Achats de matières et fournitures B

61223 Achats de combustibles

61224 Achats de produits d’entretien

61225 Achats de fournitures d’atelier et d’usine

61226 Achats de fournitures de magasin

61227 Achats de fournitures de bureau

6123 Achats d’emballages

51231 Achats d’emballages perdus

61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables

61233 Achats d’emballages à usage mixte

6124 Variation des stocks de matières et fournitures

61241 Variation des stocks de matières premières

61242 Variation des stocks de matières et fournitures consommables

61243 Variation des stocks des emballages

6125 Achats non stockés de matières et fournitures

61251 Achats de fournitures non stockables (eau, électricité,,)

61252 Achats de fournitures d’entretien

61253 Achats de petit outillage et petit équipement

61254 Achats de fournitures de bureau

6126 Achats de travaux, études et prestations de service

61261 Achats des travaux

61262 Achats des études

61263 Achats des prestations de service

6128 Achats de matières et de fournitures des exercices antérieurs

6129 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats consommés de matières et fournitures

61291 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières premières

61292 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures consommables

61293 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats des emballages

61295 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés

61296 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de travaux, études et prestations de service

61298 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures des exercices antérieurs

613/614 Autres charges externes

6131 Locations et charges locatives

61311 Locations de terrains

61312 Locations de constructions

61313 Locations de matériel et d’outillage

61314 Locations de mobilier et de matériel de bureau

61315 Locations de matériel informatique

61316 Locations de matériel de transport

61317 Malis sur emballages rendus

61318 Locations et charges locatives diverses

6132 Redevances de crédit-bail

61321 Redevances de crédit-bail – mobilier et matériel

6133 Entretien et réparations

61331 Entretien et réparations des biens immobiliers

61332 Entretien et réparations des biens mobiliers

61335 Maintenance

6134 Primes d’assurances

61341 Assurances multirisque (vol, incendie,R,C,)

61343 Assurances – risques d’exploitation

61345 Assurances – Matériel de transport

61348 Autres assurances

6135 Rémunérations du personnel extérieur à l’entreprise

61351 Rémunérations du personnel occasionnel

61352 Rémunérations du personnel intérimaire

61353 Rémunérations du personnel détaché ou prêté à l’entreprise

6136 Rémunérations d’intermédiaires et honoraires

61361 Commissions et courtages

61365 Honoraires

61367 Frais d’actes et de contentieux

6137 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires

61371 Redevances pour brevets

61378 Autres redevances

6141 Etudes, recherches et documentation

61411 Etudes générales

61413 Recherches

61415 Documentation générale

61416 Documentation technique

6142 Transports

61421 Transports du personnel

61425 Transports sur achats

61426 Transports sur ventes

61428 Autres transports

6143 Déplacements, missions et réceptions

61431 Voyages et déplacements

61433 Frais de déménagement

61435 Missions

61436 Réceptions

6144 Publicité, publications et relations publiques

61441 Annoces et insertions

61442 Echantillons, catalogues et imprimés publicitaires

61443 Foires et expositions

61444 Primes de publicité

61446 Publications

61447 Cadeaux à la clientèle

61448 Autres charges de publicité et relations publiques

6145 Frais postaus et frais de télécommunications

61451 Frais postaux

61455 Frais de téléphone

61456 Frais de télex et de télégrammes

6146 Cotisations et dons

61461 Cotisations

61462 Dons

6147 Services bancaires

61471 Frais d’achat et de vente des titres

61472 Frais sur effets de commerce

61473 Frais et commisions sur services bancaires

6148 Autres charges externes des exercices antérieurs

6149 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres charges externes

616 Impôts et taxes

6161 Impôts et taxes directs

61611 Taxe urbaine et taxe d’édilité

61612 Patente

61615 Taxes locales

6165 Impôts et taxes directs

6167 Impôts, taxes et droits assimilés

61671 Droits d’enregistrement et de timbre

61673 Taxes sur les véhicules

61678 Autres impôts, taxes et droits assimilés

6168 Impôts et taxes des exercices antérieurs

617 Charges de personnel

6171 Rémunérations du personnel

61711 Appointements et salaires

61712 Primes et gratifications

61713 Indemnités et avantages divers

61714 Commissions au personnel

61715 Rémunérations des administrateurs, gérants et associés

6174 Charges sociales

61741 Cotisations de sécurité sociale

61742 Cotisations aux caisses de retraite

61743 Cotisations aux mutuelles

61744 Prestations familiales

61745 Assurances accidents de travail

6176 Charges sociales diverses

61761 Assurances groupe

61762 Prestations de retarites

61763 Allocations aux oeuvres sociales

61764 Habillement et vêtements de travail

61765 Indemnités de préavis et de licenciement

61766 Médecine de travail, pharmacie

61768 Autres charges sociales diverses

6177 Rémunération de l’exploitant

61771 Appointements et salaires

61774 Charges sociales sur appointements et salaires de l’exploitant

6178 Charges du personnel des exercices antérieurs

618 Autres charges d’exploitation

6181 Jetons de présence

6182 Pertes sur créances irrécouvrables

6185 Pertes sur opérations faites en commun

6186 Transfert de profits sur opérations faites en commun

6188 Autres charges d’exploitation des exercices antérieurs

619 Dotations d’exploitation

6191 Dotations d’exploitation aux amortissements de l’immobilisation en non valeur

61911 D.E.A. des frais préliminaires

61912 D.E.A. des charges à répartir

6192 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations incorporelles

61921 D.E.A. de l’immobilisation en recherche et développement

61922 D.E.A. des brevets, marques, droits et valeurs similaires

61923 D.E.A. du fonds commercial

61928 D.E.A. des autres immobilisations incorporelles

6193 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles

61931 D.E.A. des terrains

61932 D.E.A. des constructions

61933 D.E.A. des installations techniques, matériel et outillage

61934 D.E.A. du matériel de transport

61935 D.E.A. des mobiliers, matériels de bureau et aménagements divers

61938 D.E.A. des autres immobilisations corporelles

6194 Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations

61942 D.E.P. pour dépréciation des immobilisations incorporelles

61943 D.E.P. pour dépréciation des immobilisations corporelles

6195 Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges

61955 D.E.P. pour risques et charges durables

91957 D.E.P. pour risques et charges momentanés

6196 Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciations de l’actif circulant

61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks

61964 D.E.P. pour dépréciation des créances de l’actif circulant

6198 Dotations d’exploitation des exercices antérieurs

61981 D.E. aux amortissements des exercices antérieurs

61984 D.E. aux provisions des exercices antérieurs

63 CHARGES FINANCIERES

631 Charges d’intérêts

6311 Intérêts des emprunts et dettes

63111 Intérêts des emprunts

63113 Intérêts des dettes rattachées à des participations

63114 Intérêts des comptes courants et dépôts créditeurs

63115 Intérêts bancaires et sur opérations de financement

63118 Autres intérêts des emprunts et dettes

6318 Charges d’intérêts des exercices antérieurs

633 Pertes de change

6331 Pertes de change propres à l’exercice

6338 Pertes de change des exercices antérieurs

638 Autres charges financières

6382 Pertes sur créances liées à des participations

6385 Charges nettes sur cession de titres et valeurs de placement

6386 Escomptes accordés

6388 Autres charges financières des exercices antérieurs

639 Dotations financières

6391 Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations

6392 Dotations aux provisions pour dépréciations des immobilisations financières

6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financières

6394 Dotation aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

9396 Dotations aux provisions pour dépréciation des compte de trésoreie

6398 Dotations financières des exercices antérieurs

65 CHARGES NON COURANTES

651 Valeurs nettes d’amortissements des immobilisations cédées ( V.N.A )

6512 VNA des immobilisations incorporelles cédées

6513 VNA des immobilisations corporelles cédées

6514 VNA provisions des immobilisations financières cédées (droits de propriété)

6518 VNA des immobilisations cédées des exercices antérieurs

656 Subventions accordées

6561 Subventions accordées de l’exercice

6568 Subventions accordées des exercices antérieurs

658 Autres charges non courantes

6581 Pénalités sur marchés et dédits

65811 Pénalités sur marchés

65812 Dédits

6582 Rappels d’impôts (autres qu’impôts sur les résultats)

6583 Pénalités et amendes fiscales ou pénales

65831 Pénalités et amendes fiscales

65833 Pénalités et amendes pénales

6585 Créances devenues irrécouvrables

Suite du plan comptable général marocain

]]> http://www.cours-comptabilite.com/article-5613218.html/feed 50 PCG Le Plan comptable général ou la «bible» du comptable ! http://www.cours-comptabilite.com/article-4064077.html http://www.cours-comptabilite.com/article-4064077.html#comments Mon, 26 Jun 2006 06:55:44 +0000 admin http://www.cours-comptabilite.com/?p=312 Vous avez sûrement entendu parler du Plan comptable Général (PCG), de ses comptes, des chiffres, des classes, de la codification, des terminaisons… ? Pas de panique. Voici un bref aperçu qui vous donnera envie de vous lancer dans ce domaine très prisé par les entreprises nationales et internationales sur le marché de l’emploi. Le plan comptable général est «la bible» ou «livre de chevet» du comptable, c’est un outil de travail indispensable dans l’exercice de sa fonction. Il regroupe l’ensemble des normes comptables applicables, issues de certains articles du code du commerce, et du conseil national de la comptabilité. En clair, le plan comptable général contient les dispositions relatives à la comptabilité générale et se compose de trois parties et de huit classes. Bien évidemment, vous vous posez la question de savoir, en quoi consistent ces classes ? Ce sont tout simplement, des groupes de comptes intitulés en première partie : comptes de bilan reflétant le patrimoine de l’entreprise et constituée des classes 1 à 5 correspondant respectivement aux comptes de capitaux (capital social, réserves, résultats de l’exercice de l’entreprise, emprunts et dettes assimilés..), aux comptes d’immobilisations incorporelles, corporelles et financières (fonds de commerce, droit au bail, terrains, constructions, matériels de bureau et industriel, actions et obligations, prêts…), aux comptes de stocks et d’en-cours (stocks de marchandises et de produits, matières premières, emballages..), aux comptes de tiers (clients, fournisseurs, personnel, organismes sociaux, Etat..), aux comptes financiers (banque, caisse, valeurs mobilières de placement, instruments de trésorerie..). Ensuite, en deuxième partie, les comptes de gestion regroupés en classe 6 que sont, les comptes de charges (achat, impôt, pénalités, amendes, intérêts des emprunts, services extérieurs, frais de publicité, charges de personnel..) et, classe 7 représentant l’opposé des charges c’est-à-dire, les produits (ventes, escomptes obtenus, subventions reçues, prestations de service, production immobilisée, transferts de charges…). Enfin en troisième partie, les comptes spéciaux du plan comptable général concernant la classe 8 qui enregistrent la situation débitrice ou créditrice de l’entreprise vis-à-vis des tiers, par exemple : le bilan d’ouverture ou de clôture, les avals, les cautions et garanties, le résultat en instance d’affectation…En un mot, le contenu du plan comptable général permet à l’entreprise de tenir à jour les documents comptables obligatoires dans la gestion de l’entreprise, à l’instar du livre-journal, du bilan (ouverture ou clôture de l’activité de l’entreprise) et du grand livre. Maintenant, vous savez tout sur le Plan Comptable général !

Auteur: Constance // source:a quadesign.be

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