La preuve en comptabilité

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Cours de comptabilité

1. Définition

La comptabilité est un moyen de preuve entre commerçants

2. Livres obligatoires

Tout commerçant doit obligatoirement tenir :
- un livre journal
- un grand livre
- un livre d’inventaire.

Il doit aussi tenir un livre de paie et des livres obligatoires spéciaux en fonction de sa profession, par exemple :

  • livre d’entrée et sortie du personnel ;
  • registre des assemblées ;
  • registre des conseils ;
  • registre des mouvements de titres ;
  • registre des fabricants et commerçants en armes., etc…

Il s’agit d’obligations sociales, juridiques ou commerciales et non purement comptables.

3. Contenu des livres obligatoires

1 – Le livre journal

- Entreprises n’utilisant pas de journal auxiliaire :
Le livre journal doit comprendre tous les mouvements, enregistrés de manière chronologique (CC art D3, Al 1).

- Entreprises utilisant des journaux auxiliaires :
Le livre journal ne comprend que la centralisation mensuelle des écritures portées sur les journaux auxiliaires (CC art D5).

L’enregistrement dans les journaux auxiliaires s’effectue au « jour le jour » et « opération par opération ». La centralisation peut consister en un simple report du total des journaux auxiliaires.

2 – Le grand livre

Le grand livre sert au suivi des comptes de l’entreprise. L’ensemble de ces comptes constitue le grande livre. Le grand livre peut comporter des grands livres auxiliaires, en particulier « clients » et « fournisseurs » qui devront être centralisés mensuellement.

3 – Le livre d’inventaire

Le livre d’inventaire regroupe les éléments d’actif et de passif (quantité et valeur) relevés lors de l’inventaire (CC art D6 al 1 et 2).

Le livre d’inventaire reprend les comptes sociaux de l’entreprise :

  • le bilan annuel ;
  • le compte de résultat ;
  • l’annexe comptable ;
  • les stocks et travaux en cours, regroupés par grandes masses si celui-ci est trop important (le détail devant alors pouvoir être consulté par ailleurs).

4. Authentification des livres obligatoires

Le livre-journal et le livre d’inventaire doivent être cotés et paraphés par le greffier du tribunal de commerce du lieu d’immatriculation de l’entreprise. Ils peuvent se présenter sous trois formes :

  • un registre cousu , collé et relié ;
  • un registre à feuillets mobiles ;
  • des documents informatiques écrits (CC art D2, al3).

Les livres doivent être cotés et paraphés avant qu’aucune écriture n’y soit portée. Tout collage est interdit. Ce qui rend difficile l’utilisation directe des documents informatiques. La solution la plus pratique, pour le livre d’inventaire, est l’utilisation de feuillets mobiles perforés, attachés par une ficelle, que l’on fait coter et parapher et sur lesquels on photocopie le bilan, le compte de résultat et l’annexe. Ces feuillets sont ensuite remis dans un classeur. Pour le livre-journal, la transcription manuelle des totaux mensuels sur un registre cousu paraît la meilleure solution vu le petit nombre de reports.

Les livres obligatoires doivent être tenus sans blanc ni altération d’aucune sorte (CC art 13, al 3).

5. Durée de conservation

Pour les livres obligatoires 10 ans
Pour les pièces justificatives 10 ans

35 Commentaires Postez un Commentaire
  1. N'dri dit :

    je suis comptable je souhaiterai avoir plus formation sur les declarations des different impots

  2. frank dit :

    comment calculer les provisions

  3. mohamed dit :

    j’aimerai recevoir les cours de comptabilité de 2 ème année bac tell que les amortissements et les provisions… ect merci bcp de votre compréhension

  4. DIALLO MOhamed MOussa dit :

    J’aimerai bien avoir une maîtrise de la comptabilité bancaire

  5. mamima dit :

    l’introduction de la comptabilité générale

  6. mamima dit :

    merci mais je veux l’introduction de la comptabilité générale

  7. mekioui abdelatif dit :

    je veux savoir comment remplie le grand livre

  8. safaa mghzali dit :

    j’aime bien la compatbilité juste il y a des difficultés qu’ils faut les traversés .

  9. jean-marie bourguet dit :

    Le livre-journal et le livre d’inventaire peuvent, à la demande du commerçant, être cotés et paraphés, dans la forme ordinaire et sans frais, par le greffier du tribunal dans le ressort duquel le commerçant est immatriculé. Chaque livre reçoit un numéro d’identification répertorié par le greffier sur un registre spécial.(Article R123-173 Code du Commerce)
    Ce n’est pas une obligation de les faire parapher

  10. azizlatifa dit :

    je veux bien savoir comment créer le bilan en fin d’année

  11. je veux savoir la deinition de l’economie je peut on savoir plus merci

  12. la comtabilité est tres difficile pour moi pouvez vous enrichir ce document

  13. marsousou dit :

    j’ai oublie le cour de comptabilié vous pouvez bien detailé le cours

  14. j’ai oublie le cour de comptabilié vous pouvez bien detailé le cours

  15. youan bi dit :

    je suis dans une association comme comptable je veux mon plan comptable . comment le réussir?

  16. youan bi dit :

    quelle méthode peux je avoir pour éditer mes livre comptable au travail ?

  17. fatima dit :

    bonjour,
    est ce que vous pouvez m’envoyer des PDF des exercices de comptabilite a mon email SVP fatima_eladnani@hotmail.com et merci

  18. Mamadou Cellou Baldé dit :

    Je voudrais maîtriser les techniques de la comptabilité bancaire.

  19. Abderrahmane dit :

    bonsoir,
    je voudrais savoir si vous voulez comment je peux comptabiliser les ecritures comptable concernant le calcul de credit d’impot s’il ya lieu.
    merci

  20. Abderrahmane dit :

    bonsoir
    pour les immobilisations imprtées merci de m’expliquer les elements formant le cout de l’immo ceux qui ne s’intergent pas dans le cout et aussi les comptes correspond ces element
    cordialement

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