Plan comptable général marocain (partie 2)

Partie 2 : (partie 1 ici)

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6585 Créances devenues irrécouvrables

6586 Dons, libéralités et lots

65861 Dons

65862 Libéralités

65863 Lots

6588 Autres charges non courantes des exercices antérieurs

659 Dotations non courantes

6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

65911 D.A.E. de l’immobilisation en non-valeurs

65912 D.A.E. des immobilisations incorporelles

65913 D.A.E. des immobilisations corporelles

6594 Dotations non courantes aux provisions réglementées

65941 D.N.C. pour amortissements dérogatoires

65942 D.N.C. pour plus-values en instance d’imposition

65944 D.N.C. pour investissements

65945 D.N.C. pour reconstitution de gisements

65946 D.N.C. pour acquisition et construction de logements

6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges

65955 D.N.C. aux provisions pour risques et charges durables

65957 D.N.C. aux provisions pour risques et charges momentanés

6596 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation

65962 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé

65963 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant

6598 Dotations non courantes des exercices antérieurs

67 IMPOTS SUR LES RESULTATS

670 Impôts sur les résulatats

6701 Impôts sur les bénéfices

6705 Imposition minimale annuelle des sociétés

6708 Rappels et dégrèvements d’impôts sur les résultats

CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS

71 PRODUITS D’EXPLOITATION

711 Ventes de marchandises

7111 Ventes de marchandises au Maroc

7113 Ventes de marchandises à l’étranger

7118 Ventes de marchandises des exercices antérieurs

7119 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

712 Ventes de biens et services produits

7121 Ventes de biens produits au Maroc

71211 Ventes de produits finis

71212 Ventes de produits intermédiaires

71217 Ventes de produits résiduels

7122 Ventes de biens produits à l’étranger

71221 Ventes de produits finis

71222 Ventes de produits intermédiaires

7124 Ventes de services produits au Maroc

71241 Travaux

71242 Etudes

71243 Prestations de services

7125 Ventes de services produits à l’étranger

71251 Travaux

71252 Etudes

71253 Prestations de services

7126 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires

7127 Ventes de produits accessoires

71271 Locations divers es reçues

71272 Commissions et courtages reçus

71273 Produits de services exploités dans l’intérêt du personnel

71275 Bonis sur reprises d’emballages consignés

71276 Ports et frais accessoires facturés

71278 Autres ventes et produits accessoires

7128 Ventes de biens et services produits des exercices antérieurs

7129 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

71291 R,R,R accordées sur ventes au Maroc des biens produits

71292 R,R,R accordées sur ventes à l’étranger des biens produits

71294 R,R,R accordées sur ventes au Maroc des services produits

71295 R,R,R accordées sur ventes à l’étranger des services produits

71298 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de B & S produits des exercices antérieurs

713 Variation des stocks de produits

7131 Variation des stocks de produits en cours

71311 Variation des stocks de biens produits en cours

71312 Variation des stocks de produits intermédiaires en cours

71317 Variation des stocks de produits résiduels en cours

7132 Variation des stocks de biens produits

71321 Variation des stocks de produits finis

71322 Variation des stocks de produits intermédiaires

71327 Variation des stocks de produits résiduels

7134 Variation des stocks de services en cours

71341 Variation des stocks de travaux en cours

71342 Variation des stocks d’études en cours

71343 Variation des stocks de prestations en cours

714 Immobilisations produites par l’entreprise pour elle même

7141 Immobilisation en non valeurs produite

7142 Immobilisations incorporelles produites

7143 Immobilisations corporelles produites

7148 Immobilisations produites des exercices antérieurs

716 Subventions d’exploitation

7161 Subventions d’exploitations reçues de l’exercice

7168 Subventions d’exploitation reçues des exercices antérieurs

718 Autres produits d’exploitation

7181 Jetons de présence reçus

7182 Revenus des immeubles non affectés à l’exploitation

7185 Profits sur opérations faites en commun

7186 Transfert de pertes sur opérations faites en commun

7188 Autres produits d’exploitation des exercices antérieurs

719 Reprise d’exploitation, transferts de charges

7191 Reprises sur amortissements de l’immobilisation en non valeurs

7192 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles

7193 Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles

7194 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations

7195 Reprises sur provisions pour risques et charges

7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant

7197 Transferts des charges d’exploitation

71971 T,C,E – Achats de marchandises

71972 T,C,E – Achats consommés de matières et fournitures

71973 T,C,E – Autes charges externes

71975 T,C,E – Impôts et taxes

71976 T,C,E – Charges de personnel

71978 T,C,E – Autres charges d’exploitation

7198 Reprises sur amortissements et provisions des exercices antérieurs

71981 Reprises sur amortissements des exercices antérieurs

71984 Reprises sur provisions des exercices antérieurs

73 PRODUITS FINANCIERS

732 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés

7321 Revenus des titres de participation

7325 Revenus des titres immobilisés

7328 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés des exercices antérieurs

733 Gains de change

7331 Gains de change propres à l’exercice

7338 Gains de change des exercices antérieurs

738 Intérêts et autres produits financiers

7381 Intérêts et produits assimilés

73811 Intérêts des prêts

73813 Revenus des autres créances financières

7383 Revenus des créances rattachées à des participations

7384 Revenus des titres et valeurs de placement

7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement

7386 Escomptes obtenus

7388 Intérêts et autres produits financiers des exercices antérieurs

739 Reprises financières, transferts de charges

7391 Reprises sur amortissements des primes de remboursement des obligations

7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières

7393 Reprises sur provisions pour risques et charges financières

7394 Reprise sur provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

7396 Reprises sur provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

7397 Transfert de charges financières

73971 Transfert – Charges d’intérêts

73973 Transfert – Pertes de change

73978 Transfert – Autres charges financières

7398 Reprises sur dotations financières des exercices antérieurs

75 PRODUITS NON COURANTS

751 Produits des cessions d’immobilisations

7512 Produits des cessions des immobilisations incorporelles

7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles

7514 Produits des cessions des immobilisations financières (droits de propriété)

7518 Produits des cessions des immobilisations des exercices antérieurs

756 Subventions d’équilibre

7561 Subventions d’équilibre reçues de l’exercice

7568 Subventions d’équilibre reçues des exercices antérieurs

757 Reprise sur subventions d’investissements

7577 Reprises sur subventions d’investissement de l’exercice

7578 Reprises sur subventions d’investissement des exercices antérieurs

758 Autres produits non courants

7581 Pénalités et dédits reçus

75811 Pénalités reçues sur marchés

75812 Dédits reçus

7582 Dégrèvement d’impôts (autres qu’impôts sur les résultats)

7585 Rentrées sur créances soldées

7586 Dons, libéralités et lots reçus

75861 Dons

75862 Libéralités

75863 Lots

7588 Autres produits non courants des exercices antérieurs

7591 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnels des immobilisations

75911 R,A,E de l’mmobilisation en non valeurs

75912 R,A,E des immobilisations incorporelles

75913 R,A,E des immobilisations corporelles

7594 Reprises non courantes sur provisions réglementées

75941 Reprises sur amortissements dérogatoires

75942 Reprises sur plus-values en instance d’imposition

75944 Reprises sur provisions pour investissements

75945 Reprises sur provisions pour reconstitution de gisements

75946 Reprises sur provisions pour acquisition et construction de logements

7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges

75955 Reprises sur provisions pour risques et charges durables

75957 Reprises sur provisions pour risques et charges momentanés

7596 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation

75962 R,N,C sur provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé

75963 R,N,C sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant

7597 Transferts de charges non courantes

7598 Reprises non courantes des exercices antérieurs.

CLASSE 8 : COMPTES DE RESULTATS

81 RESULTAT D’EXPLOITATION

810 Résultat d’exploitation

8100 Résultat d’exploitation

811 Marge brute

8110 Marge brute

814 Valeur ajoutée

8140 Valeur ajoutée

817 Excédent brut d’exploitation

8171 Excédent brut d’exploitation (créditeur)

8179 Insuffisance brute d’exploitation (déditeur)

83 RESULTAT FINANCIER

830 Résultat financier

8300 Résultat financier

84 RESULTAT COURANT

840 Résultat courant

8400 Résultat courant

85 RESULTAT NON COURANT

850 Résultat non courant

8500 Résultat non courant

86 RESULTAT AVANT IMPOTS

860 Résultat avant impôts

8600 Résultat avant impôts

88 RESULTAT APRES IMPOTS

880 Résultat après impôts

8800 Résultat après impôts

CLASSE 9 : COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS

90 COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS

903 Stocks et provisions pour dépréciation des stocks réfléchis

9031 Stocks réfléchis

9039 Provisions pour dépréciation des stocks réfléchis

906 Charges réfléchies

9061 Charges d’exploitation réfléchies

9063 Charges financières réfléchies

9065 Charges non courantes réfléchies

9067 Impôts sur les résultats réfléchis

907 Produits réfléchis

9071 produits d’exploitation réfléchis

9073 Produits financièrs réfléchis

9075 Produits non courants réfléchis

908 Résultats réfléchis

9081 Résultat d’exploitation réfléchi

9083 Résultat financier réfléchi

9084 Résultat courant réfléchi

9085 Résultat non courant réfléchi

9086 Résultat avant impôts réfléchi

9088 Résultat après impôts réfléchi

91 COMPTES DE RECLASSEMENT ET D’ANALYSE

Les comptes de cette rubrique sont ouverts et attribués selon les nécessités de l’entreprise

92 SECTIONS ANALYTIQUES

921 Sections générales

9211 Section A

9212 Section B

923 Sections d’approvisionnement

9231 Section A

9232 Section B

925 Sections de production

9251 Section A

9252 Section B

927 Section de distribution

9271 Section A

9272 Section B

928 Autres sections analytiques

9281 Section A

9282 Section B

93 COUTS D’ACHAT OU DE PRODUCTION

933 Coûts d’achat

9331 Coût d’achat de marchandises

9335 Coûts d’achat de matière et de fournitures

935 Coûts de production

9351 Coûts de production des produits (groupe A)

9352 Coûts de production des produits ( groupe B)

938 Autres coûts d’achat ou de production

9381 Coûts de production des immobilisations

94 INVENTAIRE PERMANENT DES STOCKS

941 Inventaire permanent des marchandises

9411 Marchandises (groupe A)

9412 Marchandises (groupe B)

9416 Marchandises en cours de route

9418 Autres marchandises

942 Inventaire permanent des matières et fournitures consommables

9421 Matières premières

9422 Matières et fournitures consommables

9423 Emballages

9426 Matières et fournitures consommables en cours de route

9428 Autres matières et fournitures consommables

943 Inventaire permanent des produits en cours

9431 Biens en cours

9434 Services en cours

9438 Autres produits en cours

944 Inventaire permanent des produits intermédiaires et produits résiduels

9441 Produits intermédiaires

9445 Produits résiduels

9448 Autres produits intermédiaires et produits résiduels

945 Inventaire permanent des produits finis

9451 Produits finis (groupe A)

9452 Produits finis (groupe B)

9456 Produits finis en cours de route

9458 Autres produits finis

949 Provisions sur dépréciation des stocks

9491 Provisions pour dépréciation des marchandises

9492 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures consommables

9493 Provisions pour dépréciation des produits en cours

9494 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires et produits résiduels

9495 Provisions pour dépréciation des produits finis

95 COUTS DE REVIENT

953 Coûts de revient des marchandises

9531 Coûts de revient des marchandises (groupe A)

9532 Coûts de revient des marchandises (groupe B)

955 Coûts de revient des produits

9551 Coûts de revient des produits (groupe A)

9552 Coûts de revient des produits (groupe B)

958 Autres coûts de revient

9581 Coûts de revient ( groupe A)

9582 Coûts de revient ( groupe B)

96 ECARTS SUR COUTS PREETABLIS

962 Ecarts sur sections

9621 Ecarts sur quantités

9622 Ecarts sur coûts

964 Ecarts sur inventaire permanent des stocks

9641 Ecarts sur quantités

9642 Ecarts sur coûts

97 DIFFERENCE D’INCORPORATION

971 Charges non incorporables

9710 Charges non incorporables

972 Charges supplétives incorporées

9720 Charges supplétives incorporées

973 Produits non incorporés

9730 Produits non incorporés

974 Différences sur charges incorporables

9740 Différences sur charges incorporables

975 Différences sur produits incorporables

9750 Différences sur produits incorporables

976 Différences d’inventaire

9761 Différences d’inventaire sur marchandises

9762 Différences d’inventaire sur matières et fournitures consommables

9763 Différences d’inventaire sur produits en cours

9764 Différences d’inventaire sur produits intermédiaires et produits résiduels

9765 Différences d’inventaire sur produits finis

977 Différences sur niveau d’activité

9770 Différences sur niveau d’activité

978 Autres différences d’incorporation

9780 Autres différences d’incorporation

98 RESULTATS ANALYTIQUES

981 Résultats analytiques sur marchandises

9811 Résultats analytiques sur marchandises ( groupe A )

9812 Résultats analytiques sur marchandises ( groupe B )

982 Résultats analytiques sur biens produits

9821 Résultats analytiques sur biens produits ( groupe A )

9822 Résultats analytiques sur biens produits ( groupe B )

983 Résultats analytiques sur services produits

9831 Résultats analytiques sur services produits ( groupe A )

9832 Résultats analytiques sur services produits ( groupe B )

986 Reports des écarts sur coûts préétablis

9860 Reports des écarts sur coûts préétablis

987 Reports des différences d’incorporation

9870 Reports des différences d’incorporation

99 COMPTES DE LIAISON INTERNE

991 Liaisons internes propres a un même établissement

9910 Liaisons internes propres a un même établissement

995 Cessions à d’autres établissements

9951 Cessions fournies à d’autres établissements

9955 Cessions reçues d’autres établissements

CLASSE 0 : COMPTES SPECIAUX

01 BILAN D’OUVERTURE

011 Réouverture des comptes de financement permanent

0111 Réouverture des comptes des capitaux propres

0113 Réouverture des comptes des capitaux propres assimilés

0114 Réouverture des comptes des dettes de financement

0115 Réouverture des comptes de provisions durables pour risques et charges

0116 Réouverture des comptes de liaison des établissements et succursales

0117 Réouverture des comptes d’écarts de conversion –Passif

012 Réouverture des comptes d’actif immobilisé

0121 Réouverture des comptes d’immobilisation en non-valeurs

0122 Réouverture des comptes d’immobilisations incorporelles

0123 Réouverture des comptes des immobilisations corporelles

124/25 Réouverture des comptes des immobilisations financières

0127 Réouverture des comptes d’écarts de conversion -Actif

0128 Réouverture des comptes des amortissements des immobilisations

0129 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé

013 Réouverture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

0131 Réouverture des comptes de stocks

0134 Réouverture des comptes de créances

0135 Réouverture des comptes titres et valeurs de placement

0137 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Actif (Elément circulants)

0139 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant

014 014. Réouverture des comptes de passif circulant ( hors trésorerie)

0144 Réouverture des comptes de dettes du passif circulant

0145 des comptes des autres provisions pour risques et charges

0147 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Passif (Eléments circulants)

015 Réouverture des comptes de trésorerie

0151 Réouverture des comptes de trésorerie -Actif

0155 Réouverture des comptes de trésorerie -Passif

0159 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

02 CLOTURE DU BILAN

021 Clôture des comptes de financement permanent

0211 Clôture des comptes de capitaux propres

0213 Clôture des comptes de capitaux propres assimilés

0214 Clôture des comptes de dettes de financement

0215 Clôture des comptes de provisions durables pour risques et charges

0216 Clôture des comptes de liaison des établissements et succursales

0217 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif

022 Clôture des comptes d’actif immobilisé

0221 Clôture des comptes d’immobilisation en non-valeurs

0222 Clôture des comptes des immobilisations incorporelles

0223 Clôture des comptes des immobilisations corporelles

224/25 Clôture des comptes des immobilisations Financières

0227 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif

0228 Clôture des comptes des amortissements des immobilisations

0229 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé

023 Clôture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

0231 Clôture des comptes de stocks

0234 Clôture des comptes de créances

0235 Clôture des comptes titres et valeurs de placement

0237 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif (Eléments circulants)

0239 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant

024 Clôture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)

0244 Clôture des comptes de dettes du passif circulant

0245 Clôture des comptes des autres provisions pour risques et charges

0247 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif (Eléments circulants)

025 Clôture des comptes de trésorerie

0251 Clôture des comptes de trésorerie -Actif

0255 Clôture des comptes de trésorerie -Passif

0259 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

03 COMPTES D’ORDRE

031 Opérations en instance de dénouement (débit)

0311 Opérations de débit en instance de dénouement

0319 Contrepartie des opérations en instance de dénouement

033 Opérations en instances de dénouement (crédit)

0331 Opérations de crédit en instance de dénouement

0339 Contrepartie des opérations en instance de dénouement

035 Opérations en devises entrées

0351 Contre-valeur devises -entrées

0359 Contrepartie devises -entrées

036 Opérations en devises sorties

0361 Contre-valeur devises -sorties

0369 Contrepartie devises -sorties

038 Autres données statistiques

0381 Opérations statistiques suivies

0389 Contrepartie des opérations statistiques suivies

04 ENGAGEMENTS DONNES

041 Avals, cautions et garanties donnés

0411 Avals, cautions et garanties donnés

0419 Débiteurs pour avals et cautions donnés

043 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

0431 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

0439 Débiteurs pour engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

045 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise

0451 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise

0459 Débiteurs pour effets circulant sous l’endos de l’entreprise

046 Engagements donnés pour prêt consentis

0461 Prêt consentis non encore versés

0469 Débiteurs pour prêts consentis non encore versés

048 Autres engagement donnés

0481 Autres engagement donnés

0489 Débiteurs pour autres engagements donnés

05 ENGAGEMENT REÇUS

051 Avals, cautions et garanties reçus

0511 Avals, cautions et garanties reçus

0519 Créditeurs pour avals, cautions et garanties reçus

055 Biens détenus en garantie par l’entreprise

0551 Biens détenus en garantie par l’entreprise

0559 Créditeurs pour biens détenus en garantie par l’entreprise

056 Engagement reçus sur dettes de financement

0561 Emprunts non encore encaissés

0569 Créditeurs pour engagements non encore encaissés

057 Engagement reçus sur trésorerie

0571 Montant non utilisé des découverts autorisés

0572 Plafond d’escompte non utilisé

0579 Créditeurs par engagements reçus sur trésorerie

058 Autres engagements reçus

0581 Autres engagements reçus

0589 Créditeurs pour autres engagements reçus

06 ENGAGEMENT SUR OPERATIONS DE CREDIT -BAIL

061 Engagements de crédit-bail restant à courir

0611 Redevances de crédit-bail restant à courir

0619 Débiteurs pour redevances de crédit-bail restant à courir

065 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

0651 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

0659 Créditeurs pour engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

08 AUTRES COMPTES SPECIAUX

081 Autres comptes spéciaux

0811 Autres comptes spéciaux

0819 Contrepartie des autres comptes spéciaux