Cet article est publié dans : Cours de comptabilité |
|---|
La TVA
La taxe sur la valeur ajouter est une taxe à la consommation acquittee par paiements fractionnes par l’intermediaire d’un assujetti (voir article 4 du code de la TVA).
- taxe sur la valeur ajoutée
- taxe à la consommation
Principes
L’assujeti qui vend une marchandise facture à son client le PHTVA de la marchandise + la tva. L’assujetti perçoit donc la tva aupres des ses clients mais il doit la reversé à l’ETAT
- Revendeur à une dette envers l’etat 451 tva à payer
L’assujetti qui achete une marchandise paie le prix de la marchandise + la tva mais il récupere la TVA qu’il a payé aupres de ses fournisseurs si l’achat est un achat à usage professionnel
- Créance de l’état 411 TVA à récupérer
En définitive, la somme que l’assujeti verse à l’etat constitue un solde càd la différence entre les tva à payer et les tva à récupérer
Obligations et droits de l’assujetti
obligations:
- Immatriculation à la TVA ou BCE (Banque carfour entreprise)
- perception de la TVA sur les livraisons de biens et les prestations de services soumis à la TVA
- Etablissement de la déclération de TVA
- paiement de la TVA à l’administration
Droits
Récupération de la TVA sur les achats à usage professionnel
Exeptions
- Les spiritueux (plus de 22° d’alcool)
TVA non récupérable - Les véhicules mixtes
Limitation de la réduction
|
Types de vehicule |
|
| Véhicules utilitaires exemple camions, camionnettes,… |
Véhicules mixtes Exemple voiture |
| Hypothèse 1 : usage professionnel 100% | |
| TVA récupérable à 100% | TVA récupérable à 50% |
| Hypothèse 2 : Usage professionnel mixte exemple 80% professionnel et 20% privé |
|
| TVA eécupérable en fonction de l’usage professionnel
dans l’exemple la TVA est récupérable à 80% |
TVA récupérable en fonction de l’usage professionnel et à maximum 50%
Dans l’exemple TVA récupérable à 50% |
des exerices avec les solutions biensur merci
je demandee des cours de copmtabilité de
societé
je propose de faire un cour tres simple
je peux prendre des exercices avec solution à propos du t.v.a
toute information c’est partie au niveau de la comptabilite et bassee de la gestion de compte
je cherche des cours de comptabilitè analytique parceqque j’y comprend rien
je rechrche des cours de comptabilitè analytique parceque j’y comprend rien
je peux prendre des exercices avec solution à propos du t.v.a
comment faire un bilan de fin d’année et recherche des cour en comptabilite general et analytique societé et des exerces avec solution à propo de la tva
j’ai besoin de coures et exercices sur les amortissements
j’ai besoin des exercices de l’amrtissement