Tous type du bac : Bac, Bac technoloqiue (bac techno 2009) , Bac Professionnel (bac pro 2009), bac général, lettreBrevet (DNB), Brevet Pro, BEP ,BTS, CAP, Mentions complémentaires Académies : AAix-Marseille ,Amiens ,Antilles-Guyane, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Corse, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris et Ile-de-France, Poitiers, Reims, Rennes,Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles
Séries générales :
Série A : Philosophie-lettres — A1: Lettres – Mathématiques, A2: Lettres – Langues, A3: Lettres – Arts
Série B : Économique et sociale
Série C : Mathématiques et sciences physiques
Série D : Mathématiques et sciences de la nature (une série D’ : sciences agronomiques et techniques apparait en 1969)
Série E : Mathématiques et technique
Séries technologiques :
Série F : F1: Construction Mécanique, F2: Electronique, F3: Electrotechnique, F4: Génie-Civil, F5: Physique, F6: Chimie de Laboratoire, F7: Sciences Biologiques(option Biochimie), F7′: Sciences Biologiques (option Biologie), F8: Sciences Médico-Sociales, F9: Energie-Equipement, F10: Microtechniques
Série G : G1 : Techniques administratives, G2 : Techniques Quantitatives de Gestion, G3 : Techniques commerciales
Série H : Techniques informatiques
Série SMS : Sciences médico-sociales
Série STPA : Sciences et Technologies du Produit Agro-alimentaire
Série STAE : Sciences et Technologies de l’Agronomie et Environnement
Série STL : Sciences et Technologies de Laboratoire
option CLPI : Chimie de Laboratoire et de Procédés Industriels
option PLPI : Physique de Laboratoire et de Procédés Industriels
option BGB : Biochimie, Génie Biologique
Série STI : Sciences et Technologies Industrielles
GeN : Génie électronique
GeT : Génie électrotechnique
Série L : Philosophie-lettre
Spécialité possible: Mathématiques, Art, Langues (LV3 Langue Vivante 3; ou LV2 de complément)
Série ES : Economique et Sociale
Spécialité possible: Economie, Mathématiques, LV1, LV2
Série S : Scientifique
Option SVT : Spécialité Mathématiques, Physique-Chimie ou SVT
Option SI : Spécialité(Optionnelle) Mathématiques ou Physique-Chimie
Séries technologiques :
Série STG (ancien STT) : Sciences et Technologies de la gestion
Gestion
Comptabilité et Finance des Entreprises
Gestion des systèmes d’information
Communication
Mercatique
Communication et gestion des ressources humaines
Les résultats du bac français 2008 (bac général, bac pro et bac technologique Épreuves anticipées – Brevet mais aussi le BTS) sont diffusé dans les sites internet de chaque académie
La rémunération brute est la rémunération convenue dans le contrat de travail. C’est la rémunération que le travailleur aurait gagnée s’il n’y avait aucune retenue sociale (sécurité sociale) et s’il n’y avait aucune retenue fiscale (PP)
Comptabilisation
Compte 62 pour tous les membres du personnel avec contrat de travail (6202 rémunération employés ou 6203 rémunérations des ouvriers)
Compte 61 pour tous les intérimaires (compte 617) facture de la société intérimaire. Pas de TVA
Pour les administrateurs, gérant ou autres dirigeant d’entreprise avec statut d’indépendant (619)
Rémunération nette
C’est la rémunération qui est réellement perçue par le travailleur.
Comptabilisation
Cotisation du travailleur et de l’employeur à la sécurité sociale (compte 454)
Précompte professionnel (compte 453)
retenues diverses ( par exemple les saisies ou avances sur rémunération)
Net à payer (compte 455)
Cotisation à la sécurité sociale du travailleur
Cotisation de base
Ouvriers
Employés
13.07% de 108% de la rémunération Brute
13.07% de la rémunération brute
Cotisations spéciales travailleurs
Précompte professionnel
Il varie en fonction de la rémunération brute du travailleur et de sa situation familiale. Prélèvement du Précompte professionnel et de la sécurité sociale à la source par l’employeur mais pour le compte travailleur.
L’employeur a donc trois dettes vis-à-vis de 3 créanciers :
1. Le travailleur -> net à payer
2. ONSS -> cotisation travailleurs + cotisations employeur
3. L’administration fiscale -> précompte professionnel
Rémunération coût
C’est le coût du travailleur pour l’employeur à savoir la rémunération brute (charge directe) plus les retenues à charges de l’employeur (charges indirectes: cotisation patronale de la sécurité sociale, autres charges indirectes)
Donc la rémunération coût est égale à la rémunération brute (620) + la cotisation patronale de sécurité sociale (621 et 454) + les autres charges indirectes (622 – 623)
Cotisation patronale de sécurité sociale (621 et 454)
Cotisations de base
Ouvriers
Employés
plus ou moins 40 % de 108% de la rémunération Brute
Plus ou moins 30% de la rémunération brute
Cotisations spéciales
Cotisation de fonds de fermeture, cotisation pour le plan d’accompagnement
Autres charges indirectes
Prime patronale pour assurances extra légales (par exemple assurance hospitalisation groupe (compte 622))
Prime patronale pour assurance légale (par exemple assurance accident de travail (compte 623))
Indemnités pour les frais de déplacement
Quote-part employeur dans les chèques-repas
Rémunérations divers
Obligations mensuelles de l’employeur
Etablissement du relevé des prestations
calcul et paiement de la rémunération nette
Etablissement de la fiche de paie (=détail de la rémunération du travailleur envoyé à celui-ci)
Calcul des cotisations à la sécurité sociale et paiement
Calcul du précompté professionnel et paiement
Pour faire cela beaucoup d’ font appel à un secrétariat social!!
Pièces justificatives
Journal de paie ou état des alaires (par département, par personnes)
ECB des différents paiements
Facture du secrétariat social
