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Introduction générale :

Depuis de très nombreuses années, le risque de crédit est l’une des causes majeures de la volatilité des résultats des entreprises et des institutions financières. Comme toute entreprise, un établissement de crédit est exposé à une multitude de risques, classés maintenant en trois grandes catégories : risques de marché, risques de crédit et risques opérationnels qui peuvent entraîner sa défaillance et sa faillite. La gestion de ces risques est en évolution constante et recouvre plusieurs aspects, dont notamment le respect des limites et le calcul de capital…

Le risque de crédit est très important pour les banques, les émetteurs d’obligations et leurs investisseurs. Il est soumis à la fois aux cycles économiques, à la conjoncture du secteur d’activité, au risque pays et aux événements propres à la vie de l’entreprise. Il diminue en phase d’expansion économique, car les gains considérables engrangés par les entreprises durant cette période réduisent de fait la probabilité de défaillance ; il augmente en période de récession, car les gains diminuant, les entreprises se retrouvent plus souvent que d’habitude dans des difficultés pour rembourser leurs emprunts bancaires ou obligataires.

Le crédit est une anticipation de recettes futures. Tout crédit comporte le risque que ces recettes ne se produisent pas et qu’aucun remboursement ou bien seulement un remboursement « particuliers » à l’échéance, Ce risque appelé risque d’insolvabilité est essentiel dans l’activité de la banque dont une des fonctions est la distribution de crédits. L’appréciation du risque d’insolvabilité est donc une première importance et on peut schématiser ainsi le comportement de la banque conférée à ce risque ; un crédit n’est accordé que si le banquier estime que la probabilité de remboursement excède celle de non remboursement.

Dans cet exposé on va essayer de partir du général au particulier, premièrement on va définir les différents types de risques, et puis on va se focaliser sur le risque crédit, et surtout voir comment les banques se prémunissent contre ce genre de risque.

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• Le risque de crédit : résulte de l’incertitude quant à la possibilité ou la volonté des contreparties ou des clients de remplir leurs obligations, il existe donc un risque pour la banque dès lors qu’elle se met en situation d’attendre une entrée de fonds de la part d’un client ou d’une contrepartie de marché.

• Le risque opérationnel : Le comité de Bâle définit le risque opérationnel comme le « risque de pertes provenant de processus internes inadéquats ou défaillants, de personnes et systèmes ou d’événements externes ».

Cette définition recouvre les erreurs humaines, les fraudes et malveillances, les défaillances des systèmes d’information, les problèmes liés à la gestion du personnel, les litiges commerciaux, les accidents, incendies, inondations, … Autant dire que son champ d’application semble tellement large qu’on n’en perçoit pas d’emblée l’application pratique. En général, le risque opérationnel est   tout événement qui perturbe le déroulement normal des processus métier, et qui génère des pertes financières ou une dégradation de l’image de la banque (bien que cette dernière conséquence ait été explicitement exclue de la définition du comité de Bâle, elle n’en reste pas moins au centre des préoccupations).

Le risque du marché : Une banque peut placer une partie de ses dépôts sous forme de titres, actions ou obligations. La valeur de ces titres fluctue sur le marché, selon : Les taux, Les cours de change, Les cours des actions…
Toute variation de ces données a un impact sur les positions et les portefeuilles détenus

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• Définition du risque de crédit :

Le risque de crédit est le risque que l’emprunteur ne rembourse pas sa dette à l’échéance fixée.
Exemples:

• Un client utilise son compte courant pour effectuer des paiements: si la banque autorise le client à rendre son compte débiteur, il y a risque de crédit.
• La banque négocie une vente à terme d’EURO contre Dollar avec une autre banque. A la date de valeur, la banque émet son paiement EURO en direction de sa contrepartie. Elle s’expose au risque que la contrepartie ne paie pas les dollars.

Le risque de crédit est présent dans tous les contrats financiers et constitue la principale source de pertes pour les institutions financières

Les défauts et les faillites ont atteint des niveaux sans précédent durant les dix dernières années touchant les plus grandes entreprises au monde

la mesure et la gestion du risque de crédit ont pris de plus en plus d’importance dans l’industrie bancaire, suscitant le développement de nouveaux outils et moyens permettant de minimiser les pertes

• Les sources du risque de crédit:

Il existe cinq sources principales de vulnérabilités ou de risque actuels, la première regroupant des risques macroéconomiques et les quatre autres étant de nature davantage spécifique au risque de crédit.

• les risques macroéconomiques reflètent notamment le degré d’exposition des économies aux chocs externes, tels que la hausse des cours du pétrole ou des matières premières, la persistance des déséquilibres macro-financiers, notamment outre-Atlantique, ou encore la crainte d’une remontée brutale des taux d’intérêt de marché .
• la progression rapide du crédit notamment à l’habitat dans certains pays où les agents économiques paraissent par ailleurs lourdement endettés .
• la valorisation du risque, plusieurs participants ayant le sentiment que les marchés sous-estiment à présent le risque de crédit, en particulier si l’on considère le très bas niveau des spreads de crédit .
• la concentration éventuelle des risques sur un nombre limité d’institutions ou sur des secteurs — tels que les assurances — auxquels une part importante des risques de crédit aurait pu être transférée, via l’utilisation de dérivés de crédit.
• l’interdépendance croissante entre les différents secteurs financiers.

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Les étapes du processus de gestion:

A- Sollicitation :
Autrefois la situation concurrentielle entre les institutions financières permettait aux banquiers d’être relativement passifs face à leurs activités de crédit alors qu’ils attendaient les demandes de crédit de leurs clients. De nos jours, les banquiers doivent pratiquer un marketing très pro-actif de leurs services de crédit en ciblant une clientèle et même des individus spécifiques et en les sollicitant directement.
B) Cueillette d’information :

Si le client potentiel manifeste le désir d’obtenir du crédit, alors le banquier commence à constituer le dossier de crédit. La nature de ce dossier dépend évidemment du genre de client et du type de crédit demandé. En effet, la banque n’a pas besoin de la même information pour un particulier qui demande un prêt hypothécaire pour l’achat d’une maison que pour un entrepreneur qui désire une marge de crédit commerciale.
Si l’on prend l’exemple d’un prêt à une PME, la première source d’information est le client en tant que tel qui fournit le dossier de l’entreprise, ses rapports annuels, une description du projet d’investissement ainsi que les prévisions financières. La seconde source d’information disponible est la banque de données que la banque possède déjà sur ce client compte tenu des relations antérieures de l’institution financière avec ce dernier. Les observations obtenues peuvent être sur des prêts antérieurs ou en cours, ou sur les transactions quotidiennes du client. Finalement, la banque peut obtenir de l’information de la part de tiers : des agences de crédit (un bureau de comptable, des fournisseurs de l’entreprise cliente ou des firmes d’experts pouvant donner une opinion sur le projet envisagé par le client (étude de faisabilité et/ou étude de marché)
En recueillant cette information, le chargé de compte doit continuellement juger de la fiabilité de la source ainsi que de la valeur de l’information fournie. Le processus de cueillette d’information est très coûteux et la banque doit optimiser cette étape en s’assurant que la valeur de l’amélioration de la décision de crédit (va-t-on prêter ou non) est supérieure au coût d’obtention ou de production de l’information.

C) Constitution du dossier

En général, le dossier de crédit comprendra les éléments suivants :

1. Identification et bref historique de l’entreprise
   Description du plan marketing de l’entreprise : ses produits, sa segmentation de marché, sa distribution, ses promotions et ses prix
2. Description des opérations d’approvisionnement et de production de la compagnie ainsi que l’appréciation de ses équipements et de sa technologie
3. Évaluation de la main d’œuvre et des relations de travail
4. Évaluation de la direction : intégrité, stabilité et compétence (formation, expérience et résultats antérieurs)
5. Analyse des résultats financiers de l’entreprise
6. Examen du motif de la demande de crédit et des projections financières.

Il est nécessaire de passer ainsi en revue l’ensemble de l’entreprise et de porter un diagnostic sur tous les aspects de son fonctionnement parce qu’une défaillance dans n’importe lequel des points mentionnés ci-dessus peut entraîner la faillite de l’entreprise et donc des pertes pour ses créanciers.

D) Analyse du dossier

Après l’obtention de l’information désirée, celle-ci doit être traitée de manière qualitative par le chargé de compte ou de manière quantitative par un système informatisé ou autre. Les différentes méthodes de calcul du risque de crédit seront vues en détail dans la section suivante.

E) Décision de prêter

La décision de prêter ou non, suite à l’analyse du dossier de crédit du requérant, peut entraîner 2 types d’erreurs. La première, l’erreur de type I, survient quand la banque accepte d’offrir du financement à un emprunteur qui fera éventuellement défaut. Les probabilités d’occurrence sont assez faibles (1 – 5% selon la conjoncture économique et la clientèle) mais le montant en jeu est très élevé, soit la totalité du montant résiduel. La deuxième erreur, celle de type II, arrive lorsque l’institution financière refuse le prêt à un client qui aurait honoré parfaitement son engagement. La probabilité est très forte (entre 95% et 99%) mais le coût d’opportunité est relativement faible (3 – 6% du montant prêté). Évidemment, « les péchés par commission (prêter à un mauvais emprunteur) sont beaucoup plus visibles et répréhensibles que les péchés par omission (refuser un prêt à un bon emprunteur) ».

Il est donc important pour une banque de tenter de prendre la décision qui comporte le coût le plus faible.

Les décisions de crédit pour les prêts au détail, par exemple les prêts aux particuliers, sont généralement à deux issues : accepter ou rejeter la demande. En effet, à cause du faible montant d’argent en jeu (par rapport au portefeuille de prêts total de la banque), le coût de recherche d’information sur l’emprunteur est souvent supérieur au revenu d’intérêt du prêt. La banque a habituellement défini un ratio d’endettement cible et les clients dépassant ce ratio ne sont pas admis et ceux respectant le plafond voient leur demande de prêt acceptée. Tous les clients acceptés sont souvent perçus comme ayant le même niveau de risque et, par conséquent, la même prime de risque (et donc le même taux d’intérêt) est chargée.

On peut donc affirmer qu’au niveau des prêts au détail, l’institution financière contrôle son risque de crédit en rationnant le crédit, c’est-à-dire en imposant des réserves sur le niveau d’emprunt disponible pour un même emprunteur, plutôt qu’en jouant avec les taux d’intérêt ou autres conditions.

Au niveau agrégé, lorsque la banque joue avec les taux d’intérêt afin de tenir compte des différents niveaux de risque des emprunteurs, elle peut toutefois se retrouver avec un autre problème sur les épaules car si elle exige un taux relativement élevé à un emprunteur dont la qualité de crédit est faible, celui-ci n’aura d’autre choix que d’investir les fonds dans un projet particulièrement risqué afin que le rendement de ce projet soit supérieur au taux d’intérêt sur son emprunt pour le financer. Puisque les projets risqués ont plus de chance d’échoir, l’emprunteur fera défaut et la banque ne sera pas remboursée. Cette situation suggère que des taux d’intérêt très élevés sur les contrats de prêt peuvent faire diminuer l’espérance de rendement des institutions financières. De plus, il est logique que seuls les emprunteurs ayant des projets risqués en tête acceptent ces taux élevés, alors que les emprunteurs dont les projets d’investissement sont plus raisonnables ne seront pas intéressés à payer une prime si élevée. Cela aura pour conséquence néfaste de réduire la qualité de crédit du bassin d’emprunteurs potentiels de la banque.

Donc, plus le taux d’intérêt exigé est faible, plus il y aura d’emprunteurs car même pour ceux dont le projet n’est pas très risqué (et donc dont le taux de rendement n’est pas très élevé), emprunter sera tout de même rentable car le taux d’intérêt payé sur le prêt sera inférieur au taux de rendement obtenu sur l’utilisation des fonds. On constate donc une relation inverse entre le taux d’intérêt et le nombre de prêts, ce qui explique pourquoi lorsque les taux sont élevés, la croissance économique est plus faible.

F) Élaboration de l’offre de crédit

L’offre de crédit comporte plusieurs éléments :

Le montant du prêt : celui-ci doit correspondre au besoin du projet ainsi qu’à la capacité de remboursement de l’emprunteur. Le prêteur peut proposer un ajustement à la hausse ou à la baisse du montant demandé. Évidemment, plus le montant accordé est élevé, plus l’exposition au risque de crédit de la banque est élevée car le montant en jeu est plus grand.

Le taux d’intérêt : celui-ci doit refléter le niveau général des taux d’intérêt dans l’économie, l’échéance du prêt et la prime de risque que requiert le prêt. Il faut toutefois faire attention à la relation circulaire existant entre la probabilité de défaut et la prime de risque. En effet, plus les entreprises sont risquées plus la prime de risque sera élevée, mais d’un autre côté, plus on impose une prime élevée à l’emprunteur, plus sa probabilité de ne pas rembourser est forte puisque son fardeau financier est grand. Cela explique le fait qu’il y ait certaines demandes de crédit pour lesquelles il n’y a aucun taux d’équilibre et par conséquent la seule issue est le refus de prêter.

La période d’amortissement : qui correspond à la durée totale de remboursement du prêt et celle de renégociation du taux d’intérêt qui dépend de la spéculation que l’emprunteur désire effectuer face à l’évolution des taux et du risque que la banque est prête à lui laisser encourir.

Les garanties exigées : celles-ci peuvent prendre plusieurs formes tels que des comptes à recevoir, des stocks, de l’équipement, des immeubles, des valeurs mobilières, des cautions personnelles et peuvent provenir d’une compagnie-mère ou du gouvernement. De plus, le créancier peut exiger des assurances sur les biens donnés en garantie ainsi que sur la vie de certaines personnes clés.

Les clauses de gestion imposées : les prêteurs imposent souvent des clauses de gestion plus ou moins restrictives à l’entreprise emprunteuse, comme par exemple sur le type de projet permis, sur des limites au versement de dividendes ainsi que sur des limites à l’endettement futur. Ce qui motive la banque à introduire ces restrictions est le risque moral qui survient après la signature du prêt. En effet, après avoir reçu son crédit, l’entreprise peut être tentée d’augmenter sa richesse espérée en augmentant son niveau de risque (l’entreprise a alors plus de chance d’obtenir davantage de bénéfices mais a également plus de chance d’avoir des pertes plus grandes), ceci bien sûr au détriment de la banque qui risque de ne jamais recouvrer son prêt. La banque essaie donc d’éviter ces abus en imposant diverses clauses qui restreignent le comportement des emprunteurs et les empêchent d’augmenter trop leur niveau de risque actuel. Le viol de ces dispositions donne le droit au prêteur d’exiger le remboursement immédiat du prêt. Dans ces situations, dites de défaut technique, l’institution financière donne habituellement des avertissements et cherche à faire corriger la situation avant de prendre des mesures extrêmes.

Négociation et signature du contrat : Si le client considère que l’offre de crédit établie par la banque n’est pas avantageuse, par exemple si le montant accordé est trop bas, si le taux d’intérêt est trop élevé, si les garanties sont trop considérables ou si les clauses de gestion sont trop restrictives, il doit renégocier avec l’institution financière les termes du contrat jusqu’à ce que les deux parties arrivent à un accord. Évidemment, le pouvoir de négociation du client dépend de la taille de ce dernier, de son capital, de l’historique de sa relation avec la banque, du niveau de risque du projet et des offres alternatives qu’il peut avoir.

Déboursé : Lorsque le contrat est signé, la banque doit procéder au versement du montant accordé au client. Cette opération est parfois divisée en plusieurs étapes correspondant au degré de réalisation du projet. Bien entendu, avant chaque versement, l’institution financière vérifie si les engagements pris par l’emprunteur sont respectés.

Suivi et intervention

La banque exige généralement de recevoir au moins le rapport annuel de l’entreprise, mais elle peut aussi demander des états financiers trimestriels et le détail des comptes à recevoir et des stocks (qui servent souvent de garantie). Si la banque juge que la situation de l’entreprise se détériore, elle augmentera la fréquence des contrôles des résultats. Après l’analyse de cette information, l’institution financière attribue une cote de risque à l’emprunteur et si cette cote est trop faible (par exemple en situation de défaut), la banque peut intervenir de plusieurs façons, allant de certaines concessions quant au remboursement du prêt (par exemple en diminuant le montant à rembourser) à l’imposition des administrateurs de son choix sur le conseil d’administration de l’entreprise.

Conclusion du prêt

Le contrat du prêt peut se terminer de différentes façons : a) l’emprunteur peut rembourser tel que prévu dans le contrat, b) l’emprunteur peut décider de renouveler sa demande de crédit, c) l’emprunteur peut demander une renégociation de son emprunt avant l’échéance, d) l’emprunteur peut faire défaut à ses obligations temporairement et éventuellement y remédier, ou e) les difficultés financières de l’emprunteur peuvent l’amener à la faillite et la banque ainsi que les autres créanciers saisiront alors l’entreprise et la liquideront.

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Parmi les objectifs de Bâle 2 est d’inciter les établissements de crédit à améliorer leur gouvernance ainsi que leur dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques

1. Le dispositif de Bâle 2 relatif au risque de crédit :

• Les modalités de calcul des actifs pondérés au titre du risque de crédit sont fixées conformément à la méthode standard préconisée par le Nouvel accord, en vue notamment d’augmenter la sensibilité des pondérations applicables aux risques, en rapport avec les notations externes attribuées aux contreparties et leurs profils de risque.

• Des règles uniformes pour la segmentation de la clientèle : une meilleure connaissance de la clientèle et une condition sine qua non pour une gestion efficiente du risque.

• Un traitement plus précis des engagements de hors – bilan

• Le dispositif intègre également de nouveaux aspects ayant trait aux techniques d’atténuation du risque de crédit (ARC), à travers l’élargissement de l’éventail des sûretés et des garanties éligibles.

1. évaluation du risque de crédit aux particuliers

L’évaluation du risque de crédit aux particuliers s’opère soit par une approche traditionnelle soit par une approche statistique, le crédit scoring.

1. 1. approche traditionnelle

L’approche traditionnelle utilise le jugement de l’analyste-crédit sur la capacité et la volonté de l’emprunteur à rembourser son crédit, l’analyse du risque et en fonction de la nature du crédit à la consommation ou immobilier.

• crédit à la consommation.

À court terme, demandés généralement pour financer l’achat d’un bien d’équipement déterminé ou pour financer un besoin que l’emprunteur ne précise pas.

Comment évaluer le risque de ces crédits ?

il convient d’abords de collecter en premier lieu les informations nécessaires de l’emprunteur.

Ensuite l’évaluation du risque de crédit s’appuie sur les trois éléments :

• Le crédit représente un montant raisonnable des revenus ,2 ou 3 mois de revenu général de l’emprunteur.

• Les revenus ont un caractère récurrent et l’emprunteur n’est ni surendetté ni sujet aux incidents de paiement.

• la prise des garanties est demandée.

• crédit immobilier

A long terme que les crédits à la consommation, ils ont aussi un montant plus élevé. L’évaluation de leur risque s’effectue selon la même démarche.

collecte d’informations et prise en compte des trois éléments basiques mais adaptés au cas de crédit à long terme ainsi :

• le montant du crédit est en fonction de la valeur du bien immobilier financé.

• capacité de l’emprunteur de rembourser dont il ne parait pas souhaitable que les charges de remboursement intérêt et amortissement de l’emprunt excèdent 25 à 30% de ses revenus.

• assurance- crédit : afin que la banque garantit en cas de disparition des revenus quelle qu’en soit la cause, décès, chômage ou incapacité.

• le bien immobilier fait l’objet d’une hypothèque au profit du prêteur.

1. 1. Approche statistique ( le crédit scoring)

Le crédit scoring est une technique qui technique qui s’efforce de synthétiser le risque de contrepartie au moyen d’une note (score) en affectant à chaque information représentative de la solvabilité de l’emprunteur une pondération.

le total des pondérations comparé à une note limite préalablement établie permet de prendre immédiatement une décision d’accords ous de refus de la demande de crédit.

Le crédit scoring relève des méthodes de notation interne du risque.

• il accélère la prise de décision qui se doit être rapide pour un crédit à la consommation d’un montant modéré.

• le crédit scoring s’applique tout particulièrement aux crédits à la consommation et l’analyse du risque présenté par un particulier lors de l’ouverture d’un compte ou de la vente d’une carte bancaire.

1. Evaluation du risque de crédit aux entreprises

Les crédits destinés aux entreprises sont plus variés que les crédits aux particuliers et leur montant est beaucoup plus élevé. Évaluation du risque de crédit aux entreprises repose sur le diagnostic financier de l’entreprise avec ses trois étapes habituelles :

• la collecte des informations sur l’emprunteur

Cette collecte ne se limite pas aux comptes annuels mais également la connaissance des marchés et produits sur lesquels le client s’opère et la compréhension de la stratégie qu’il développe et de la moralité des dirigeants de l’entreprise.

• analyse de la situation financière de l’emprunteur

À ce stade tous les instruments nécessaires de l’analyse financière qui sont fort nombreux et qui dépasse le cadre de cet exposé, on se limitera à quelques observation.

Le banquier étant créancier l’analyse du risque de contrepartie est centrée sur la solvabilité de l’emprunteur c’est-à-dire son aptitude de ses dettes exigibles avec ses actifs cet analyse va différer selon la demande de crédit concerne l’exploitation ou l’investissement.

S’il s’agit d’un besoin de trésorerie à court terme, il convient de vérifier la solvabilité de l’entreprise dans les semaines ou les mois à venir : encaissera –t-elle suffisamment de recettes pour rembourses les crédits

S’agit il d’un crédit d’investissement l’analyse repose sur les perspectives de développement, l’activité nouvelle engendrée par l’investissement dégagera-t-elle une marge suffisante

• la prise de décision

Accord ou refus de la demande de crédit selon le résultat de l’analyste-crédit.

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La prévention du risque de contrepartie emprunte des voies différentes selon que le risque est pris en considération individuellement ou de façon globale.

1. La prévention individuelle du risque de crédit

2. 1. La prise de garanties

• les garanties réelles

elles portent sur des biens et prennent la forme d’hypothèque lorsque un immeuble est affecté à l’acquittement d’une obligation , de gages des biens meubles sont donnés en garantie avec droit de rétention du créancier ou de nantissement lorsque le créancier n’a pas de droit de rétention .

• les garanties personnelles

Ils sont donnés par un tiers dans le cadre de cautionnement ou d’aval. Il est très fréquent dans le cas de crédits à des PME que le banquier demande la caution solidaire du ou des dirigeants à gérer l’entreprise afin d’éviter de se voir opposer un responsabilité financière limitée aux apports et d’inciter les dirigeants à gérer l’entreprise dans l’objectif de rembourser les créanciers.

1.2 . Le partage des risques

Pour réduire son exposition au risque sur une contrepartie, une banque peut souhaiter partager l’octroi des crédits avec d’autres établissements de crédit (le cofinancement).

Avec le cofinancement, plusieurs banques se mettent d’accords pour financer une contrepartie et cet accord peut donner lieu mais cela n’est nullement obligatoire à la constitution d’un pool bancaire. une clef de répartition assigne à chaque membre du pool une quote-part dans la masse des crédits distribués et une ou deux banques du pool ayant en général les quotes- parts les plus élevés sont dites chef de file et assurent la gestion et le suivi des concours .

il y a aussi un ratio à respecter c’est le ratio de division de risque , en vertu des dispositions prudentielles , les établissement de crédit sont tenus de respecter en permanence un rapport maximum de 20% entre d’une par le total des risques encourus sur un même bénéficiaire autre que l’Etat .

1. 1. les clauses contractuelles

Ces clause figurent dans les contrats de crédits et leurs objectif est d’éviter que l’emprunteur accroisse le risque tel qu’il a été analysé lors de la demande de crédit ces clauses peuvent être qualifiées de garanties positives ou négatives elles sont positives lorsqu’elles obligent l’emprunteur à respecter un certain nombre d’obligation comme l’établissement régulier de comptes audités, le respect de ratios financiers ou la souscription d’une assurance crédit. Négatives, elles interdisent à l’emprunteur d’effectuer des opérations comme des cessions d’actifs, des paiements de dividendes.

1. La prévention globale du risque de crédit

• la division des risques

la banque ne doit pas s concentrer ses crédits sur quelques gros bénéficiaires et la réglementation à fixé des limites ses à la concentration des risques .de même le financement exclusif d’un secteur de l’activité économique ou de zone géographique accroît l’exposition au risque en cas de récession dans ce secteur ou cette zone plus la probabilité de perte est faible car à la différence des risques de marché les risques de contrepartie sont faiblement corrélé s entre eux d’où le’ fait que la division des risques constitue un des fondements de finance indirecte

• le plafonnement des risques

il est mis en œuvre avec la fixation de plafonds qui conduisent à une allocation des risques par catégorie de contrepartie .compte tenu de niveau de risque total qu’elle est disposée à assumer, niveau déterminé par les actionnaires , et des fonds propres dont elle est dotée, une banque fixe une limite maximale au montant de ses actifs à risque de contrepartie et décline ensuite cette limite sous forme de plafonds définis par emprunteurs ou groupes d’emprunteurs par types de crédit ou par zone géographique.

1. Définition

La comptabilité est un moyen de preuve entre commerçants

2. Livres obligatoires

Tout commerçant doit obligatoirement tenir :
- un livre journal
- un grand livre
- un livre d’inventaire.

Il doit aussi tenir un livre de paie et des livres obligatoires spéciaux en fonction de sa profession, par exemple :

• livre d’entrée et sortie du personnel ;
• registre des assemblées ;
• registre des conseils ;
• registre des mouvements de titres ;
• registre des fabricants et commerçants en armes., etc…

Il s’agit d’obligations sociales, juridiques ou commerciales et non purement comptables.

3. Contenu des livres obligatoires

1 – Le livre journal

- Entreprises n’utilisant pas de journal auxiliaire :
Le livre journal doit comprendre tous les mouvements, enregistrés de manière chronologique (CC art D3, Al 1).

- Entreprises utilisant des journaux auxiliaires :
Le livre journal ne comprend que la centralisation mensuelle des écritures portées sur les journaux auxiliaires (CC art D5).

L’enregistrement dans les journaux auxiliaires s’effectue au « jour le jour » et « opération par opération ». La centralisation peut consister en un simple report du total des journaux auxiliaires.

2 – Le grand livre

Le grand livre sert au suivi des comptes de l’entreprise. L’ensemble de ces comptes constitue le grande livre. Le grand livre peut comporter des grands livres auxiliaires, en particulier « clients » et « fournisseurs » qui devront être centralisés mensuellement.

3 – Le livre d’inventaire

Le livre d’inventaire regroupe les éléments d’actif et de passif (quantité et valeur) relevés lors de l’inventaire (CC art D6 al 1 et 2).

Le livre d’inventaire reprend les comptes sociaux de l’entreprise :

• le bilan annuel ;
• le compte de résultat ;
• l’annexe comptable ;
• les stocks et travaux en cours, regroupés par grandes masses si celui-ci est trop important (le détail devant alors pouvoir être consulté par ailleurs).

4. Authentification des livres obligatoires

Le livre-journal et le livre d’inventaire doivent être cotés et paraphés par le greffier du tribunal de commerce du lieu d’immatriculation de l’entreprise. Ils peuvent se présenter sous trois formes :

• un registre cousu , collé et relié ;
• un registre à feuillets mobiles ;
• des documents informatiques écrits (CC art D2, al3).

Les livres doivent être cotés et paraphés avant qu’aucune écriture n’y soit portée. Tout collage est interdit. Ce qui rend difficile l’utilisation directe des documents informatiques. La solution la plus pratique, pour le livre d’inventaire, est l’utilisation de feuillets mobiles perforés, attachés par une ficelle, que l’on fait coter et parapher et sur lesquels on photocopie le bilan, le compte de résultat et l’annexe. Ces feuillets sont ensuite remis dans un classeur. Pour le livre-journal, la transcription manuelle des totaux mensuels sur un registre cousu paraît la meilleure solution vu le petit nombre de reports.

Les livres obligatoires doivent être tenus sans blanc ni altération d’aucune sorte (CC art 13, al 3).

5. Durée de conservation

Pour les livres obligatoires 10 ans
Pour les pièces justificatives 10 ans

Les informaticiens de l’éducation nationale appartenant a certains syndicats feront une grève le 6 juillet qui correspondent a la date des résultats du bac en France.

Cette grève peux compromettre l’affichage gratuit du résultat du bac français sur internet, ce qui rends le seul moyen pour avoir le résultat est de se déplacer aux lycées ou par sms payant.

Certains pages de résultats du bac dans le site officiel des académies affichent déja le message des gréviste au lieu des résultats du bac ou des exams et qui mène vers une page pour signet une pétition.

Ou cas ou les résultats du bac sur internet ne sont pas perturbés voici la liste des sites des académies pour voir votre résultat.

Résultat bac 2010, académie d’Amiens
Résultat bac 2010, académie d’Aix-Marseille
Résultats du bac 2010, académie de Besançon
Résultat bac 2010, académie de Bordeaux
Résultat bac 2010, académie de Caen
Résultat bac 2010, académie de Clermont-Ferrand
Résultats du bac 2010, académie de Créteil
Résultats du bac 2010, académie de Dijon
Résultat bac 2010, académie de Grenoble
Résultat bac 2010, académie de Guadeloupe
Résultats du bac 2010, académie de Guyane
Résultat bac 2010, académie de Lille
Résultat bac 2010, académie de Limoges
Résultat bac 2010, académie de Lyon
Résultat bac 2010, académie de Martinique
Résultat bac 2010, académie de Mayotte
Résultat bac 2010, académie de Montpellier
Résultat bac 2010, académie de Nancy-Metz
Résultat bac 2010, académie de Nantes
Résultat bac 2010, académie de Nice
Résultats du bac 2010, académie de Nouvelle-Calédonie
Résultat bac 2010, académie d’Orléans-Tours
Résultat bac 2010, académie de Paris
Résultat bac 2010, académie de Poitiers
Résultat bac 2010, académie de Polynésie Française
Résultat bac 2010, académie de Rennes
Résultat bac 2010, académie de Réunion
Résultat bac 2010, académie de Rouen
Résultat bac 2010, académie de Reims
Résultat bac 2010, académie de Saint-Pierre et Miquelon
Résultat bac 2010, académie de Strasbourg
Résultat bac 2010, académie de Toulouse
Résultats du bac 2010, académie de Versailles
Résultat bac 2010, académie de Wallis et Futuna

Les résultats du baccalauréat français 2010 (session normale) seront disponible a partir du 6 juillet 2010, pour les bac général, technologique ou professionnel.
Les élèves n’ayant pas été admis au bac 2010 passeront une 2ème session de rattrapage du 7 jusqu’au 10 juillet.
Pour voir votre résultat, note et mention, sois par sms ou sur le site web de votre académie.

Un article contenant les sites des académies est déjà publier sur le site.

Résultat du bac via le site Onec :

Quelques jours avant la sortie des résultats du baccalauréat algérien, le site officiel Onec.dz (office national d’examens et concours – Dzair) est toujours hors ligne, normalement et comme le cas de l’année derniers, les résultats scolaires apparaissent sur ce site gratuitement en alternatif avec la solution payante par sms.

Pour recevoir votre résultat du bac par sms :

Par messagerie mobile MOBILIS / ils suffit d’envoyé votre numéro national d’examen au 662 (code national d’exam : CNE )

Le centre national de l’evaluation et des examens (CNEE) publie sur internet les sujets des examens du bac 2010 (1ere année du bac: examen régional et 2ème année du bac: examens national)

Pour voir et télécharger les sujets du bac régionale (25% de la valeur des examens totales du bac) : http://cnee.men.gov.ma/WebReg.aspx

Sujets bac national (50%) : http://cnee.men.gov.ma/WebNational.aspx

La CNEE (www.men.gov.ma/cnee) en collaboration avec les opérateurs de téléphone au Maroc, publient les résultats du bac au Maroc par sms en première lieu avant de les publier sur le site et dans les lycée (système des tableaux).

Heureusement le cout d’envoi du message pour le resultat du bac est celui d’un sms normal, a savoir les environs de 1dhs ttc.

pour avoir votre résultats vous devez envoyé un sms au numéro 3535 avec votre CNE (code national étudiant)

en autre vous pouvez voir votre résultat sur internet via le site menara : bac.menara.ma.

Dans un communiqué de presse, l’opérateur de téléphone algérien ATM Mobilis, annonce que le résultats du brevet d’enseignement moyen -  BEM sera disponible via le service sms info de cette société.

Le site web onec.dz devrais normalement permettre aux étudiants et a leurs parents de consulter le résultats gratuitement sur internet, mais le site est toujours hors ligne, ce qui laisse beaucoup d’interrogations sur la possibilité que ça sois intentionnel.

en tous cas, pour consulter le résultats par sms envoyez un SMS avec votre numéro d’inscription au 662, vous recevez un sms contenant votre note et votre mention.

Le Programme des épreuves du bac STL branche Physique de laboratoire se présente comme suite:

Jeudi 17 juin 2010 : Philosophie de 14 h à 18 h

Vendredi 18 juin 2010 : Mathématiques de 14h à 18h

Lundi 21 juin 2010 : Français de 14 h à 18 h

Mardi 22 juin 2010 : Chimie de 8 h à 11 h et l’Electricité de 14h à 16h

Mercredi 23 juin 2010 : Génie chimie  de 8 h à 11 h puis LV1 de 14 h – 16 h

Le Programme des épreuves du bac STL branche Physique de laboratoire se présente comme suite:

Jeudi 17 juin 2010 : Philosophie de 14 h à 18 h

Vendredi 18 juin 2010 : Mathématiques de 14h à 18h

Lundi 21 juin 2010 : Français de 14 h à 18 h

Mardi 22 juin 2010 : Physique-Chimie de 8 h à 11 h et l’Electricité de 14h à 17h

Mercredi 23 juin 2010 : Contrôle et régulation ou optique et physico-chimie  de 8 h à 11 h puis LV1 de 14 h – 16 h

Si au départ les dates des exams du baccalauréat 2010 était prévus pour le 13 juin les dates ont été avancés pour être les 6-7-8-9 et 10 juin, ces épreuves concernent les filières littéraires et linguistiques, scientifiques et technologiques et l’enseignement technique. Les sujets des épreuves officielles sont ceux traités en classe, qui sont systématisés, et analysés avant de les soumettre à une première évaluation avant de les présenter prochainement aux étudiants. Le déroulement des épreuves se base sur la présentation de deux sujets par matière, et les étudiants peuvent faire leur choix entre les deux, et en vue de faciliter les choses pour les candidats du bac une demi-heure est rajoutée pour chaque discipline.